Accueil Accueil(IN) FORMERFormationsNotre offre de formations › Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

 

Pour vous inscrire

 

Retournez-nous dans les meilleurs délais le bulletin d’inscription dûment rempli (document téléchargeable sur le site du CCAH : www.ccah.fr rubrique Formation).
Toute inscription par téléphone doit obligatoirement être confirmée par fax.
 
Confirmation de votre inscription

 

Dès réception de ces éléments, le CCAH vous fait parvenir deux exemplaires de convention de formation professionnelle continue. Un exemplaire est à nous retourner dans les plus brefs délais.

 

15 jours avant le stage

 

Le participant reçoit sa convocation de stage assortie du plan d’accès au lieu de formation.
 
Le stagiaire ne peut pas participer à la formation

 

Toute annulation doit être confirmée par écrit (courrier, e-mail ou fax).
En cas d’annulation tardive, nous nous réservons le droit de vous facturer, à titre d’indemnité forfaitaire :
– 50 % pour une annulation à moins de 10 jours ouvrables avant le début du stage,
– 100 % pour une annulation à 48 heures du début du stage ou une absence à la formation.
Dans ces deux cas, vous recevrez une facture mais celle-ci n’aura pas valeur de convention.
Vous avez la possibilité de remplacer le participant initialement inscrit à la formation par un autre participant.
Le stagiaire qui le souhaite peut reporter son inscription sur une autre formation.
Cette procédure de report ne peut intervenir qu’une seule fois.
 
Modalités pratiques

 

– En cas de déplacement du formateur du CCAH, les frais de transport, de restauration et d’hébergement sont à la charge du client.
– Nos formations se déroulent de manière générale de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30.
– Les déjeuners sont organisés par le CCAH et vous sont refacturés à l’euro près.
– Nous accueillons un nombre minimum de 5 stagiaires et maximum de 12 au sein de nos formations afin de faciliter les temps d’échanges et de questions.
 
Tarif / Paiement

 

– Tous les prix indiqués dans le catalogue s’entendent nets.
– Tout stage commencé est dû dans sa totalité.
 
Après la formation

 

L’entreprise reçoit l’attestation de présence du participant et la facture correspondante.
 
Formation en Intra et prestation d’étude et de conseil

 

Toute formation intra-entreprise ou prestation d’étude et de conseil fera préalablement l’objet d’une proposition, commerciale et financière par le CCAH.