Financement

Le CCAH et ses membres financent

Les membres du CCAH financent des projets destinés à améliorer le quotidien des personnes handicapées. Le CCAH accompagne au niveau local et national des expériences inspirantes, des projets innovants, des réponses à des besoins non satisfaits quel que soit le handicap.

Quels sont les types de projets soutenus ?

Les membres du CCAH participent au financement de projets améliorant l’accueil et l’accompagnement des personnes en situation de handicap : habitat, emploi, formation, intégration scolaire, vie sociale, aide aux aidants, santé, accès à la citoyenneté, soutien à la vie autonome, etc. Le CCAH participe également à l’adaptation de l’offre médico-sociale et finance les projets de création, d’extension, d’équipement et de rénovation des établissements et services médico-sociaux.

Des programmes spécifiques :
- Avec son programme de financement "Soutenir les initiatives d'avenir", le CCAH s'investit dans des projets porteurs d'innovation sociale, les projets favorisant le soutien des proches aidants et l'accompagnement de l'avancée en âge des personnes handicapées.
- En partenariat avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV), le CCAH propose des aides financières avec le programme d’aide au départ en vacances destinés aux travailleurs d’ESAT et aux anciens travailleurs,
- En partenariat avec la Fondation Internationale de Recherche Appliquée sur le handicap (FIRAH), le CCAH finance des projets de recherche appliquée.

Qui peut adresser une demande de subvention ?

Tout porteur de projet représentant une structure publique ou privée, association, fondation, coopérative, entreprise, organisation issue de l’économie sociale et solidaire, établissement ou service médico-social, situé en France métropolitaine ou dans les DROM-COM.

Les projets que le CCAH ne soutient pas

Le CCAH ne finance pas la mise en accessibilité du cadre bâti et des transports ou les projets portés à titre individuel.

Quelles sont les modalités d’instruction et de financement d’un projet ?

Les projets reçus sont étudiés tout au long de l’année. Un délai d’instruction de 4 mois minimum est à prévoir pour chaque dossier. Tous les dossiers doivent être déposés au moins 6 mois avant la date de réalisation du projet.
Dès réception des documents, votre demande de subvention sera étudiée par un chargé de projet qui vous accompagnera tout au long de la démarche. Si votre projet est sélectionné, il sera présenté aux membres financeurs du CCAH pour une recherche de fonds.

Quels sont les critères d’appréciation des projets ?

Chaque chargé de projet du CCAH se déplace sur le terrain pour rencontrer le porteur de projet et s’imprégner du contexte et des enjeux locaux.
Par ailleurs, une vigilance particulière est accordée aux points suivants :
- l’inscription du projet dans une démarche d’inclusion,
- la qualité de l’accueil et de l’accompagnement des personnes,
- la pérennité économique du projet et la diversité des partenaires financiers,
- la prise en compte des besoins recensés sur le territoire,
- l’inscription dans une logique de partenariats avec les acteurs locaux,
- le caractère reproductible et/ou innovant du projet.

Projets financés

19 102 609 €

Montant des subventions en 2017 pour 122 projets soutenus par les membres du CCAH

Sélectionner un ou plusieurs critères :

Vous pouvez consulter les fiches des projets soutenus par les membres du CCAH depuis 2009

ITEP APAJH 09

APAJH de l'Ariège - 09

Le projet pour lequel il est demandé un financement, concerne la construction d'un bâtiment pouvant accueillir le SESSAD (sis à Saint Girons 09) et l’ITEP (sis à Eycheil 09) de l'APAJH 09. Il s’agit d’un projet mutualisé. Il est prévu d’implanter les deux structures sur le même site géographique (parcelle commune) en distinguant les entrées, les « espaces de vie » des enfants (selon qu’ils soient accompagnés par le SESSAD ou qu’ils soient accueillis à l’ITEP), tout en optimisant au maximum la mutualisation des espaces des professionnels (espace soin, administratif, logistique…) L’opportunité du projet s’inscrit dans la nécessaire modernisation et restructuration du SESSAD et de l’ITEP qui se traduira par une construction neuve regroupant les deux structures. Les 2 services accompagnent des jeunes de 6 à 20 ans, dont une partie ont des troubles du spectre autistique. Afin de limiter les déplacements soit des professionnels ou des jeunes, l'implantation dans un lieu unique leur permettra d'optimiser les prises en charge et de développer de nouvelles activités.

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Pleine Parole

Pleine Parole - 93

Afin de compléter ses différentes activités de groupe à l’attention des personnes souffrant de troubles du comportement alimentaire (TCA), l’association Pleine Parole prévoit la création d’un groupe pour des aidants proches à Paris, afin de leur apporter un regard plus éclairé sur la maladie. Pour cela est prévue l’animation par un binôme (1 psychologue spécialisé(e) dans les TCA + 1 parent ayant connu la situation d’un enfant atteint d’un TCA chronique) de 2 groupes de parole par mois pour 5 à 10 familles. Il est préconisé, pour un résultat optimum, de participer au moins durant une année à cette activité. L’objectif du projet est de pouvoir pérenniser ce groupe sur une durée de 3 ans, en accompagnant 20 à 30 familles.

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SESSAD Montier en Der

Fondation Lucy Lebon - 52

Le SESSAD de Montier en Der, géré par la Fondation Lucy Lebon, accompagne environ 80 enfants enfants et adolescents en situation de handicap mental ou ayant des troubles psychiques et des troubles du comportement. L'équipe de professionnels intervient sur 3 zones géographiques en milieu rural et semi-rural : Montier en Der, Saint Dizier et Vitry le François. Face aux problématiques d'isolement géographique, de mobilité et de mise à disposition de lieux neutres dans les différentes communes, le SESSAD souhaite acquérir un véhicule aménagé pour disposer de bureaux mobiles. Ce nouveau service permettra de faciliter l’accompagnement pour les 80 jeunes et les professionnels de terrain qui réalisent plus de 6 000 interventions par an. L'équipe pourra ainsi accompagner les jeunes dans de meilleures conditions, proposer des interventions conjointes de professionnels et rencontrer plus fréquemment des familles sans solution de mobilité.

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ITEP Le Home Fleuri - section ITEP Pro

Association CHAMPIONNET - 74

L’ITEP (Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique) Professionnel du Home fleuri est destiné à accueillir 7 jeunes, filles et garçons, de 14 à 20 ans, dont l’intensité des difficultés psychologiques, notamment les troubles du comportement, perturbent gravement la socialisation et l’accès aux apprentissages. Cette section se situe à St Pierre en Faucigny (74) et constitue une extension de l’ITEP du Home Fleuri qui accueille 60 enfants de 6 à 14 ans sur deux sites (Mt Saxonnex et Bonneville), dont 15 en SESSAD (Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile). Il s’agit d’un accueil de jour et d’un accueil en internat (une place, localisée sur un autre site de l’ITEP), la souplesse dans le mode d’accueil permettant de s’adapter aux besoins de chaque jeune. L’ITEP Pro a pour mission de proposer à chaque jeune un accompagnement éducatif, pédagogique et thérapeutique dans une perspective d’intégration socio-professionnelle. Il accueille les jeunes en difficultés dans leur parcours scolaire afin d’évaluer leurs besoins et de proposer un accompagnement individualisé adapté, de les accompagner dans la construction de leur projet professionnel ou scolaire, et soutiendra leur cheminement vers l’acquisition de l’autonomie.

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ITEP Gérard Forgues

ADPEP 64 - 64

La restructuration de l’ensemble de l’ITEP accompagne la redéfinition des prestations d’accompagnement proposées aux enfants et adolescents ayant des troubles du comportement, avec notamment la création d’un appartement de guidance parentale pour soutenir les parents dans le rôle auprès de leur enfant. L’Institut Thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) Gérard Forgues accueille des enfants et adolescents âgés de 6 à 16 ans présentant des troubles du comportement qui compliquent souvent la scolarité en milieu ordinaire et le rapport à l’autre. L’ITEP propose un accueil en externat, en internat de semaine ou séquentiel ainsi qu’un ensemble de prestations couvrant les besoins du jeune tant au niveau de sa scolarité que de sa santé, somatique ou psychique.

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Centre de formation professionnelle adaptée de l'APEAJ

APEAJ - 31

Ce nouvel outil de formation propose à de jeunes adultes présentant des troubles du comportement et psychiques, en rupture scolaire et sociale, des formations qualifiantes et porteuses de débouchés professionnels sur leur territoire de vie. L’APEAJ accompagne des adolescents et de jeunes adultes vers la formation professionnelle au sein de deux ITEP (Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique) situés à Toulouse. Ces jeunes, âgés de 16 à 20 ans, ont pour la plupart un parcours institutionnel, associé parfois à des hospitalisations psychiatriques, et peuvent connaitre un contexte familial très difficile et se retrouver en rupture scolaire et sociale. Leur proposer une offre de formation adaptée est indispensable pour leur permettre d’accéder à un emploi durable et à une vie sociale.

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CERMES

CAPS - 54

Le Centre de Ressources MEdico-Sociales (CERMES) informe et soutient les aidants familiaux et leurs proches sur la maladie génétique de Prader Willi. Il propose plusieurs modalités d’accueil, dont un Foyer d’Hébergement en internat, de dix places. En complément un Service d’Accompagnement Médicosocial assurera le suivi des personnes à domicile dans la continuité des séjours en foyer, étapes construites vers plus d’autonomie, et de répit pour les aidants.

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ITEP des Garrigues

Association Languedocienne d'éducation - 30

Géré par l’association languedocienne d’éducation, l’ITEP des Garrigues situé à Sanilhac–Sagries (30) accueille au sein de son collège intégré 52 adolescents âgés de 11 à 18 ans et présentant des troubles du comportement, de la 6e à la 3e. Pour une grande majorité de ces jeunes, l’école peut s’avérer parfois difficile en raison d’un manque d’attention, de concentration et de « repos intérieur ». Toujours à la recherche de méthodes d’accompagnement nouvelles et adaptés au public adolescent, l’ITEP a mis en place en 2015 des ateliers de musique et de musicothérapie au sein d’une nouvelle salle polyvalente et offre un véritable espace d’activités physiques en créant un agorespace.

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AIRe

AIRe - 95

L’AIRe (Association des Itep et de leurs Réseaux) est une association non gestionnaire, fédérant plus de la moitié des ITEP de France. Les ITEP sont des établissements accompagnement des enfants et adolescents avec troubles psychologiques, selon plusieurs modalités : externat, internat, SESSAD, etc. Cet accompagnement implique également l’Education nationale et l’Aide sociale à l’enfance. L’application de ce concept n’étant que partiellement effective, l’association a pris l’initiative de proposer à la CNSA une expérimentation du fonctionnement en dispositif des ITEP. Le présent projet, accepté et dirigé par la CNSA, est donc structurant à la fois pour l’association AIRe et ses adhérents, et plus largement pour le secteur médico-social : il devrait permettre d’apporter des améliorations sensibles dans la prise en compte de la notion de parcours des enfants et adolescents quant à la qualité de l’offre et la coordination des actions entre les divers secteurs comme le recommande la loi HPST.

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ADNA

ADNA - 25

Depuis plus de 15 ans, l’association ADNA (Association pour le Développement de la Neuropsychologie Appliquée) travaille en relation avec les établissements de santé et les établissements et services sociaux et l’Assurance Maladie sur toute la Franche-Comté, pour améliorer le diagnostic et la prise en charge des maladies neurologiques chroniques (en particulier la maladie d’Alzheimer et les syndromes apparentés). L’ADNA a deux types d’actions :des actions de diagnostic et d’évaluation neuropsychologique, et un rôle d’évaluation sur le plan social, de soutien psychologique aux patients et leurs familles et d’aide des structures ad hoc dans le cadre de l’insertion professionnelle et/ou du maintien dans l’emploi. L’expérience de l’ADNA montre que nombre de patients présentent des troubles cognitifs et/ou comportementaux suite à une pathologie (AVC, HIV, épilepsie, sclérose en plaques, tumeurs cérébrales, traumatisme crânien,..). L’association a pour projet d’accompagner 50 personnes sur 3 ans avec un objectif de maintien dans l’emploi avec : une évaluation globale médico-psycho-sociale, un bilan de positionnement, une synthèse, un travail partenarial avec les services de santé au travail et les structures d’insertion professionnelle, et un suivi sur 2 ans.

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Centre André Louis Caruel

FEDERATION APAJH - 80

La Fédération des APAJH (Association pour Adultes et Jeunes Handicapés) a regroupé en 2010 sur un même lieu 3 structures médico-sociales qu’elle avait en gestion dans la périphérie d’Amiens (Somme) : un CMPP (Centre Médico Pédo Psychiatrique) suivant 600 enfants et adolescents, un CREDA (Centre de Rééducation pour Enfants Déficients Auditifs) accompagnant 65 enfants et adolescents, et un SESSAD (Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile). La mutualisation des moyens et des locaux réalisant des économies d’échelles ont permis d’avoir un lieu d’accueil et de soins adaptés aux personnes en situation de handicap et leurs familles, et de répondre à leurs attentes. Elle a également permis de prévoir des équipements que le CMPP, le SESSAD, et le CREDA ne possédaient pas auparavant.

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ITEP Le Mont Lozère

Association au service de l'enfance - 34

L’Association au Service de l’Enfance (ASE) a souhaité concevoir un Institut Thérapeuthique, Educatif et Pédagogique (ITEP) pour séparer les prises en charges des enfants relevant soit d’IME, soit d’ITEP et ainsi répondre plus spécifiquement aux besoins des enfants présentant des difficultés psychologiques et des troubles du comportement. L’ITEP Le Mont Lozère accueille 70 enfants âgés de 6 à 20 ans, dont 30 sont en internat et 40 en accueil de jour. La perturbation de la socialisation et de l’accès aux apprentissages nécessite le recours à des actions conjuguées et à un accompagnement personnalisé. L'objectif est également de favoriser le maintien de l’enfant au plus proche de son domicile et la fréquentation des dispositifs de droit commun, comme la scolarisation en milieu ordinaire si cela est possible. Au sein de l’ITEP, une unité d’enseignement permet toutefois aux enfants de suivre une scolarité adaptée. L’accompagnement éducatif instaurant une dynamique de groupe par le biais d’actions éducatives très diversifiées (notamment la pratique d’activités nautiques) favorise l’épanouissement social de l’enfant dans un environnement naturel.

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ITEP BOURNEVILLE

ADAGES - 34

Reconnu pour sa capacité à accompagner des adolescents en difficulté majeure venant de zones d’éducation prioritaire ou orientés par les services de pédopsychiatrie, l’Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) Bourneville, géré par l’ADAGES (Association de Développement et d’Animation d’Etablissements Spécialisés) a créé une unité d’hébergement dédiée spécifiquement à cette population afin de l’accueillir dans des conditions optimales. Cette nouvelle unité, située à 800 mètres de l’ITEP, permet d’accueillir des filles et de recevoir 3 jeunes en accueil temporaire. D’une capacité totale de 80 places (33 places en internat, 42 places en externat, 2 places en accueil familial spécialisé et 3 places d’accueil temporaire), l’ITEP est adapté au projet de vie des adolescents et prépare leur retour dans l’établissement scolaire par un suivi personnalisé et des activités adaptées.

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ITEP Pro Le Jallu (avant les Aubrys2)

Association Les Petits Princes - 72

L’absence de solution d’orientation adaptée pour des jeunes présentant des troubles de la conduite et du comportement, non soumis à l’obligation scolaire mais sans formation professionnelle a conduit l’association « Les petits princes » à proposer une structure de type « ITEP Pro » pour prendre en charge 31 adolescents jusqu’à 20 ans (9 en internat et 22 en externat). L’établissement, constitué de six bâtiments rassemblés autour d’une petite place centrale, est pensé comme une véritable passerelle entre les dispositifs spécialisés, dont il fait partie, et les dispositifs de droit commun. Les jeunes accueillis peuvent bénéficier d’un environnement dynamique favorisant leur insertion sociale, en effet la localisation de l’ITEP Pro à proximité de collèges, de lycées et d’activités agricoles, artisanales, industrielles et touristiques facilite l’accès à des stages professionnalisants, choisis en fonction du projet de vie des jeunes.

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MAS

Centre Hospitalier Interdépartemental de Clermont - 60

Le Centre Hospitalier Interdépartemental (CHI) de Clermont a créé une Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) de 60 places réparties en 6 maisonnées de 10 lits, qui permettent d’accueillir des adultes et personnes handicapées vieillissantes atteintes d’autisme, de Troubles Envahissants du Développement ou de troubles psychiatriques. 3 places sont destinées à l’accueil temporaire. La MAS comprend à la fois des espaces d’hébergement et des espaces mutualisés à l’échelle de l’établissement permettant aux personnels de rationnaliser leur travail. Ces lieux mutualisés regroupent des locaux de soins, du personnel, les locaux d’activités et des locaux logistiques. Chaque unité de 10 places dispose d’un jardin privatif accessible depuis la salle à manger. Le projet de vie des résidents est construit avec la personne, en équipe pluridisciplinaire et en partenariat avec la famille, et la composition d’un groupe de vie dans chaque maisonnée fait l’objet d’un travail préparatoire qui doit notamment respecter les projets individuels.

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