Financement

Le CCAH et ses membres financent

Les membres du CCAH financent des projets destinés à améliorer le quotidien des personnes handicapées. Le CCAH accompagne au niveau local et national des expériences inspirantes, des projets innovants, des réponses à des besoins non satisfaits quel que soit le handicap.

Quels sont les types de projets soutenus ?

Les membres du CCAH participent au financement de projets améliorant l’accueil et l’accompagnement des personnes en situation de handicap : habitat, emploi, formation, intégration scolaire, vie sociale, aide aux aidants, santé, accès à la citoyenneté, soutien à la vie autonome, etc. Le CCAH participe également à l’adaptation de l’offre médico-sociale et finance les projets de création, d’extension, d’équipement et de rénovation des établissements et services médico-sociaux.

Des programmes spécifiques :
- Avec son programme de financement "Soutenir les initiatives d'avenir", le CCAH s'investit dans des projets porteurs d'innovation sociale, les projets favorisant le soutien des proches aidants et l'accompagnement de l'avancée en âge des personnes handicapées.
- En partenariat avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV), le CCAH propose des aides financières avec le programme d’aide au départ en vacances destinés aux travailleurs d’ESAT et aux anciens travailleurs,
- En partenariat avec la Fondation Internationale de Recherche Appliquée sur le handicap (FIRAH), le CCAH finance des projets de recherche appliquée.

Qui peut adresser une demande de subvention ?

Tout porteur de projet représentant une structure publique ou privée, association, fondation, coopérative, entreprise, organisation issue de l’économie sociale et solidaire, établissement ou service médico-social, situé en France métropolitaine ou dans les DROM-COM.

Les projets que le CCAH ne soutient pas

Le CCAH ne finance pas la mise en accessibilité du cadre bâti et des transports ou les projets portés à titre individuel.

Quelles sont les modalités d’instruction et de financement d’un projet ?

Les projets reçus sont étudiés tout au long de l’année. Un délai d’instruction de 4 mois minimum est à prévoir pour chaque dossier. Tous les dossiers doivent être déposés au moins 6 mois avant la date de réalisation du projet.
Dès réception des documents, votre demande de subvention sera étudiée par un chargé de projet qui vous accompagnera tout au long de la démarche. Si votre projet est sélectionné, il sera présenté aux membres financeurs du CCAH pour une recherche de fonds.

Quels sont les critères d’appréciation des projets ?

Chaque chargé de projet du CCAH se déplace sur le terrain pour rencontrer le porteur de projet et s’imprégner du contexte et des enjeux locaux.
Par ailleurs, une vigilance particulière est accordée aux points suivants :
- l’inscription du projet dans une démarche d’inclusion,
- la qualité de l’accueil et de l’accompagnement des personnes,
- la pérennité économique du projet et la diversité des partenaires financiers,
- la prise en compte des besoins recensés sur le territoire,
- l’inscription dans une logique de partenariats avec les acteurs locaux,
- le caractère reproductible et/ou innovant du projet.

Dossiers de demande de subvention

Déposer un dossier de demande de subvention

Comment déposer un dossier de demande de subvention ?

Lire la suite

Projets financés

21 352 558 €

Montant des subventions en 2018 pour 119 projets soutenus par les membres du CCAH

Sélectionner un ou plusieurs critères :

Vous pouvez consulter les fiches des projets soutenus par les membres du CCAH depuis 2009

Entreprise Apprenante en Agriculture de Seine-et-Marne

EAA 77 - 77

La MSA a initié un projet d’Entreprise Apprenante en Agriculture dans le département de Seine-et-Marne, afin de répondre à un double objectif : former et offrir de l’emploi à des personnes handicapées mentales, et répondre à un besoin récurrent mais ponctuel de main d’oeuvre, exprimé par les exploitants agricoles. Le projet, qui bénéficie de nombreux partenaires au niveau local, permettra à 6 personnes handicapées d’apprendre un nouveau métier pendant 24 mois et de se réinsérer professionnellement. Ils seront encadrés par un chef d’équipe. L’entreprise va démarrer son activité en ce début d’année 2014.

Lire la suite

ESAT Sainte Agathe

APEI DE THIONVILLE - 57

L’APEI de Thionville gère six Etablissements Spécialisés d’Aide par le Travail sur la région de Thionville, employant 550 travailleurs en situation de handicap mental. L’association va procéder au regroupement de deux de ses ESAT, celui du Vert Coteau (Thionville 57100) et celui de la Pépinière (Terville 57180). Ces deux établissements aux activités diversifiés vont se rassembler pour créer l’ESAT Sainte Agathe, à Florange. Celui-ci accueillera 148 usagers, sur un seul site. En complément des activités économiques existantes, l’activité de soutien aux travailleurs (qui concerne tous les travailleurs des 6 ESAT) sera implantée dans les nouveaux locaux. Ces activités visent à amener les travailleurs, à une meilleure autonomie sociale, à stimuler également leurs connaissances, et apporter du bien-être par le biais d’activités ludiques, culturelles et culinaires. Les activités de ce futur ESAT Sainte Agathe concernent l’entretien des espaces verts, le conditionnement et la sous-traitance industrielle pour un fabricant européen de boites de vitesse.

Lire la suite

ESAT Moulin à vent

Fondation Richard - 69

L’ESAT de la Fondation Richard accueille sur deux sites distincts de l’agglomération lyonnaise (Vénissieux et Villeurbanne) 96 personnes en situation de handicap. L’objectif de cet établissement est l’accueil de personnes en situation de handicap physique, mais également l’accueil de personnes cérébrolésées, sur le site de Villeurbanne. L’établissement fait actuellement face à des difficultés organisationnelles liées à des locaux devenus trop petits. Un projet de réimplantation sur la commune de Saint Fons va permettre aux équipes d’encadrement et aux travailleurs de l’ESAT, de concilier objectifs institutionnels, économiques et qualité, en améliorant considérablement les conditions de travail.

Lire la suite

Foyer d'hébergement La Jouvêne

APEI D'AVIGNON - 84

Pour faire face au manque de solutions d’accueil pour les usagers de l’ESAT voisin, l’APEI d’Avignon a décidé la création d’un Foyer d’Hébergement de 40 places. Le projet d’établissement du Foyer d’Hébergement de la Jouvène sera en lien direct avec le projet d’établissement de l’ESAT géré par l’association. Les résidents disposeront de logements individuels d’une surface de 27 m² intégrant une salle de bain. Aujourd’hui, 90 % des activités professionnelles de l’ESAT La Jouvène se déroulent à l’extérieur du site. Les résidents y travaillant ne sont pas présents sur le site la journée. Il n’y aura donc pas de confusion entre leur lieu de travail et leur hébergement. Un projet d’activités et de soins est élaboré afin d’accompagner la personne au-delà de la prestation d’hébergement. Les résidents profiteront de l’intégration de l’ESAT dans la Cité depuis plus de 35 ans.

Lire la suite

IME La Clarté

Association CHAMPIONNET - 29

Géré par l’association Championnet, l’IME La Clarté travaille depuis plusieurs années sur son projet d’établissement afin de mieux répondre aux besoins des 105 jeunes accompagnés en situation de handicap mental. La mise en œuvre de cette réflexion passe ainsi par une relocalisation d’une partie des lieux d’accompagnements au plus près des lieux de vie des jeunes et aujourd’hui par le transfert de la Section d’Education et d’Enseignement Spécialisé (SEES) permettant l’accueil de 40 enfants âgés de 6 à 14 ans. Cette nouvelle implantation permettra de proposer dès la rentrée 2014 des parcours individuels souples et mieux adaptés et une scolarité plus inclusive grâce notamment à la mise en place de temps partagés dans des écoles et collèges de proximité.

Lire la suite

Fonds pour les soins palliatifs

Fonds pour les soins palliatifs - 75

Le Fonds des soins palliatifs est un fonds de dotation créé en 2011. Il a élaboré sa stratégie autour de quatre programmes d’action : l’information du grand public, les travaux de recherche, les thérapies non médicamenteuses et le développement de services numériques. Face aux interrogations de plus en plus fortes concernant les soins palliatifs appliqués aux personnes handicapées mentales, la structure a décidé de mener un travail de recherche avec, dans un premier temps, une démarche terrain de recueil et d’analyse de dispositifs avec les acteurs du monde du handicap mental et les acteurs des soins palliatifs. Il s’engage à communiquer, dans un deuxième temps, les dispositifs recensés. Dans un troisième temps, il souhaite les expérimenter dans des structures pilotes. Enfin, il communiquera largement sur ses travaux. Ces travaux s’étaleront de 2013 à 2016 et seront menés dans 6 régions. Ils réuniront le Fonds pour les soins palliatifs, le CNDR (Centre National De Ressources sur le soin palliatif) et la SFAP (Société Française d’Accompagnement et de soins Palliatifs).

Lire la suite

Foyer d'hébergement Le Bercail

ADAPEI DU VAR - 83

L’ADAPEI du Var gère un Foyer d’Hébergement de 3 places répartis en 3 modes d’hébergement, dont un foyer classique pour 12 résidents. Celui-ci se trouve sur un site regroupant également un ESAT et un Foyer de Vie. Cependant, l’habitat sur le lieu même du travail (ESAT) ne favorise pas l’autonomie, ne conforte et n’encourage pas les bénéficiaires à exercer pleinement leur droit d’être acteur de leur vie quotidienne. L’acquisition d’un immeuble situé à Puget sur Argens va permettre aux résidents de favoriser leur socialisation. Ancré en coeur de village, ce dispositif d’hébergement permettra aux personnels d’adapter l’accompagnement éducatif aux problématiques et aux besoins des bénéficiaires en quête d’autonomie. En effet, l’implantation du lieu d’habitation du foyer collectif dans le centre-ville de Puget sur Argens est un atout indéniable pour l’accompagnement des résidents. La proximité des commerces, médecins, services publics facilitera leurs déplacements et contribuera à leur intégration sociale. 6 studios indépendants, qui s’ajoutent aux douze logements réservés aux douze résidents du foyer classique actuel, seront loués à des travailleurs handicapés autonomes, ressortissants de l’ADAPEI de Var ou non. Ces logements sont éligibles à l’APL et seront loués à un loyer modeste.

Lire la suite

Foyer Résidence Saint Nicolas

Association Résidence Saint Nicolas - 43

handicap n’étant plus ou pas en capacité de travailler en milieu protégé, et jusqu’à la fin de vie. L’établissement accueille donc majoritairement des personnes handicapées vieillissantes. Ce foyer accueille depuis 1998, 37 résidents en FAM et 8 résidents en Foyer de Vie. L’association souhaite améliorer l’accueil de ses résidents par la construction d’un bâtiment supplémentaire, permettant d’offrir à chaque personne handicapée, une chambre individuelle adaptée, dans le respect de son intimité. En complément de ces chambres individuelles, la création de nouveaux espaces d’animation permettra un développement de la vie sociale.

Lire la suite

Foyer de vie Les Hauts de la Bessonnière

Association régionale pour l'intégration - 13

Sur un site exploité depuis 1962 au nord de Marseille, et accueillant aujourd’hui un ESAT, un SAVS et un Foyer d’hébergement, l’Association Régionale pour l’Intégration (ARI) souhaite améliorer son offre de services à destination des personnes en créant un Foyer de Vie avec hébergement, accueil de jour et SACAT, pour 57 personnes. Un des objectifs de l’association réside dans la mise en place de dispositifs polyvalents et permettant à une personne donnée de passer transitoirement d’une modalité d’accompagnement à une autre, d’alterner entre plusieurs modalités ou de les combiner. Cette transversalité offre des moyens de réponses supplémentaires que ne pourrait pas développer chaque structure prise individuellement. Le projet répartit les accueils sur deux lieux distincts : le foyer qui regroupera les 42 logements et qui constitue le lieu d’habitation des personnes, et la « Bastide » qui accueillera les personnes sur les temps de jour et sera un lieu où une large palette d’activités sera proposé.

Lire la suite

Foyer de vie / SAJ Claire Joie

Association Claire joie - 80

Afin d’offrir une vie de meilleure qualité à ses résidents et usagers en situation de handicap mental au sein de son Foyer de Vie et Accueil de Jour à Amiens, l’association Claire-Joie a travaillé pour construire un nouveau projet d’établissement dans de nouveaux locaux. Elle a, avant toute chose, souhaité que les personnes en situation de handicap puissent continuer à être accueillies au coeur de la cité. C’est pourquoi le nouveau projet est prévu à proximité du centre-ville d’Amiens. L’idée maîtresse de ce nouveau projet d’établissement est d’offrir aux résidents un rythme de vie qui distinguera le lieu d’hébergement du lieu d’activités de jour. Le lieu d’hébergement sera ainsi un vrai « chez soi » pour le soir et le week-end. L’association a obtenu du Conseil Général l’augmentation du nombre de ses résidents pour le porter à 30 personnes accueillies, dont 2 en accueil temporaire. Le SAJ va lui continuer à accueillir 12 usagers.

Lire la suite

ARI Pole Arc en Ciel

Association régionale pour l'intégration - 13

Ouvert en 1978, l’ESAT Arc en Ciel (13) a eu son agrément transféré début 2012 à l’ARI. D’importants travaux de mise en sécurité et confort ont été réalisés sur l’année écoulée. L’établissement accueille aujourd’hui 114 usagers dont le tiers travaille hors les murs, directement chez les clients. L’association engage un important programme de rénovation destiné à offrir aux usagers un outil de travail agréable qui puisse en outre leur permettre d’offrir de nouveaux services à leurs clients.

Lire la suite

Foyer de vie de Cavaillon

APEI de Cavaillon - 84

Créé à l’occasion d’un appel à projet pour la création d’un Foyer de Vie dans le sud du Vaucluse, le GCSMS regroupant l’APEI de Cavaillon et l’AVEPH va gérer un Foyer de Vie de 62 places, par redéploiement de places existantes et gérées par ces 2 associations et par la création de nouvelles places. Ce Foyer de Vie comprendra 7 places médicalisées pour mieux accompagner les personnes vieillissantes. Pour les plus jeunes, l’établissement travaillera autour du maintien ou de l’acquisition de nouvelles compétences, afin de leur permettre une orientation à terme en ESAT si cela s’avère possible.

Lire la suite

FAM SIMARD

Association Les Papillons Blancs de chalon sur Saone, Louhans et leur région - 71

Le Foyer Occupationnel de Simard (71) accueille depuis 1992, 40 résidents et 9 personnes accueillies en journée sur différents ateliers. Un travail en interne avec les professionnels a été réalisé concernant le vieillissement des personnes. Le fruit de ces travaux se concrétise par le projet de création d’une unité médicalisée de douze places (FAM) pour personnes handicapées vieillissantes au sein de l’établissement existant. Cette unité sera accolée au bâtiment existant par une galerie de liaison. Les personnes qui y vivront pourront profiter de l’environnement agréable de l’établissement existant. Ils bénéficieront de chambres de plus de 20m² avec salle de bain. L’aspect du soin sera particulièrement développé dans cette unité avec des bilans effectués régulièrement. L’association nouera des partenariats avec le secteur sanitaire afin de mieux accompagner les personnes. L’unité FAM accueillera ses premiers résidents à la fin de l’année 2014.

Lire la suite

Foyer de la Vallée d'Or

Association Foyer de la Vallée d'Or - 76

L’association du « Foyer de la Vallée d’Or » gère l’établissement du même nom depuis la fin des années 60, à Bolbec (76). Le Foyer de la Vallée d’Or accueille 32 jeunes hommes en situation de handicap, et plus particulièrement souffrant de déficience intellectuelle légère. Il réalise à la fois une mission d’insertion sociale pour ces jeunes adultes, dont l’autonomie est loin d’être acquise à leur admission, et une mission d’insertion professionnelle qui se fait en milieu ordinaire, ou protégé, de travail. C’est la mission historique de l’association qui s’est créée sur ce principe. Tous les résidents ont en effet un emploi à l’extérieur de l’établissement : ESAT, EA, TPE/PME, collectivités. L’établissement entretient donc de fortes relations avec le tissu économique local afin d’offrir aux résidents la possibilité d’avoir un emploi durable. Afin d’offrir de meilleures conditions d’accueil à ses résidents (chambres individuelles, solutions d’habitat intermédiaire), l’association reconstruit le Foyer sur un autre site de la ville.

Lire la suite

C'est ma vie, je la choisis

Trisomie 21 France - 42

Les personnes porteuses de trisomie 21 et déficientes intellectuelles éprouvent de grandes difficultés à formuler leurs propres choix et à se projeter. Or la loi Handicap de 2005 rend la personne actrice de son projet et fait notamment de l’expression du projet de vie, la clé d’entrée dans le processus conduisant à l’élaboration du plan de compensation. Pour que l’égalité et la participation affirmées dans la législation deviennent effectives, il est nécessaire de rendre le choix accessible aux personnes porteuses de trisomie 21 et déficientes intellectuelles. Certains outils ont pu être développés mais ils ne sont ni spécifiques ni adaptés à la population de personnes porteuses de trisomie 21. La recherche appliquée réalisée par Trisomie 21 France et ses partenaires, les Universités Bordeaux 2 et de Mons, a pour objectif de concevoir et valider un outil numérique d’aide à la formulation d’un projet de vie, adapté aux particularités de fonctionnement cognitif des personnes porteuses de trisomie 21.

Lire la suite

Habitat intermédiaire La Vigne

GCSMS La Vigne - 58

L’association MARPA de Millay (58) crée un « habitat intermédiaire » entre le domicile et la maison de retraite, en louant des pavillons HLM existants, et en apportant des services basés sur le redéploiement de services existants (SAVS) et le renforcement de moyens pour l’EHPAD existant, géré par cette même association. Afin de mener à bien ce projet, elle a créé un GCSMS avec l’association ADSEAN. Le GCSMS de la Vigne sera le gestionnaire de l’habitat intermédiaire. L’association MARPA mettra à disposition le plateau technique et les moyens de l’EHPAD voisin, et l’ADSEAN assurera le SAVS par redéploiement d’un autre service (SSA). Les 6 pavillons accueilleront jusqu’à 13 personnes handicapées vieillissantes. Il se trouve au sein même de la commune de Millay, et font partie intégrante du lotissement de la Vigne.

Lire la suite

IME et SESSAD de Tullins

ASEAI - 38

L’IME de Tullins (38), géré par l’ASEAI, va être transféré dans de nouveaux locaux qui accueilleront également le SESSAD géré par l’association. Ce dispositif accompagne 143 enfants et adolescents présentant une déficience intellectuelle légère : 78 enfants sont accueillis à l’IME, dont 25 en internat, et 65 jeunes sont suivis par le SESSAD. Ce projet se situera dans un nouvel « éco-quartier » de Tullins dans une optique de développement durable, et permettra d’améliorer les conditions d’accueil des enfants et de mutualiser les moyens entre les différents services dans une logique de plateforme. Les nouveaux locaux ouvriront en septembre 2014.

Lire la suite

IME Saint Exupéry

ADAPEI des Landes - 40

L’IME Saint-Exupéry de Saint-Pierre-du-Mont (40) accueille 49 enfants déficients intellectuels et 21 enfants atteints d’autisme, âgés de 6 à 20 ans. Une section spécifique pour les enfants autistes a été créée – l’Accueil spécialisé pour enfants et adultes autistes (ASEAA) – afin d’apporter une réponse spécifique et adaptée. En 2013, l’établissement souhaite adapter ces espaces extérieurs au projet d’établissement afin d’offrir à tous les enfants, et plus particulièrement à ceux atteints d’autisme, un cadre sécurisant et agréable avec une vocation à la fois pédagogique, thérapeutique et ludique : sont ainsi notamment créés des jardins des sens variant selon les saisons pour aider à l’apprentissage du temps, des espaces de jeux et de sports mais aussi des modules de motricités. Dans un département où le soleil est souvent au rendez-vous, la vie à l’extérieur n’en sera que plus agréable.

Lire la suite

FAM de Billancourt

Les Papillons Blancs des Rives de Seine - 92

Géré par l'association Les Papillons Blancs des Rives de Seine, le Foyer d’Accueil Médicalisé de Boulogne-Billancourt sera destiné à l’accueil et à l’accompagnement de personnes handicapées mentales vieillissantes et de personnes polyhandicapées et  permettra notamment d’apporter une réponse au problème du vieillissement de la population des structures de l’association. Ce projet, inscrit au schéma départemental, ouvrira fin 2014 pour 36 places et sera situé dans des locaux à caractère social intégrés au programme de réaménagement de la ZAC Seguin Rives de Seine sur les anciens terrains de Renault (lot B4b) dans un projet immobilier de bureaux et d’habitation. Le premier niveau sera occupé par de jeunes adultes polyhandicapés, les 3 autres niveaux seront réservés à des personnes vieillissantes des deux sexes souffrant d’un handicap mental. La construction architecturale a fait l’objet d’un appel à projet avec un grand respect environnemental et de haute qualité (projet référencé HQE, Haute Qualité Environnementale). Il s’inscrit dans une démarche de développement durable.

Lire la suite

Institut médico-éducatif de développement et de recherche en inclusion sociale

AAJD - 50

L’institut médico-éducatif de développement et de recherche en inclusion sociale (IDRIS)  est géré depuis 1970 par l’AAJD. Implanté en zone rurale dans des locaux inadaptés, le projet de délocalisation de l’institut ne souffrait guère de discussion. L’association a construit le nouvel établissement en milieu urbain de façon à favoriser l’inclusion des jeunes dans la vie de la cité. Par ailleurs, le projet tend à éclater les lieux de vie et les lieux d’apprentissage dans des structures à taille humaine. A une logique d’établissement, et « une culture des murs » se substitue une logique de dispositif et de services de proximité personnalisés en fonction des besoins de la personne.

Lire la suite