Financement

Le CCAH et ses membres financent

Les membres du CCAH financent des projets destinés à améliorer le quotidien des personnes handicapées. Le CCAH accompagne au niveau local et national des expériences inspirantes, des projets innovants, des réponses à des besoins non satisfaits quel que soit le handicap.

Quels sont les types de projets soutenus ?

Les membres du CCAH participent au financement de projets améliorant l’accueil et l’accompagnement des personnes en situation de handicap : habitat, emploi, formation, intégration scolaire, vie sociale, aide aux aidants, santé, accès à la citoyenneté, soutien à la vie autonome, etc. Le CCAH participe également à l’adaptation de l’offre médico-sociale et finance les projets de création, d’extension, d’équipement et de rénovation des établissements et services médico-sociaux.

Des programmes spécifiques :
- Avec son programme de financement "Soutenir les initiatives d'avenir", le CCAH s'investit dans des projets porteurs d'innovation sociale, les projets favorisant le soutien des proches aidants et l'accompagnement de l'avancée en âge des personnes handicapées.
- En partenariat avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV), le CCAH propose des aides financières avec le programme d’aide au départ en vacances destinés aux travailleurs d’ESAT et aux anciens travailleurs,
- En partenariat avec la Fondation Internationale de Recherche Appliquée sur le handicap (FIRAH), le CCAH finance des projets de recherche appliquée.

Qui peut adresser une demande de subvention ?

Tout porteur de projet représentant une structure publique ou privée, association, fondation, coopérative, entreprise, organisation issue de l’économie sociale et solidaire, établissement ou service médico-social, situé en France métropolitaine ou dans les DROM-COM.

Les projets que le CCAH ne soutient pas

Le CCAH ne finance pas la mise en accessibilité du cadre bâti et des transports ou les projets portés à titre individuel.

Quelles sont les modalités d’instruction et de financement d’un projet ?

Les projets reçus sont étudiés tout au long de l’année. Un délai d’instruction de 4 mois minimum est à prévoir pour chaque dossier. Tous les dossiers doivent être déposés au moins 6 mois avant la date de réalisation du projet.
Dès réception des documents, votre demande de subvention sera étudiée par un chargé de projet qui vous accompagnera tout au long de la démarche. Si votre projet est sélectionné, il sera présenté aux membres financeurs du CCAH pour une recherche de fonds.

Quels sont les critères d’appréciation des projets ?

Chaque chargé de projet du CCAH se déplace sur le terrain pour rencontrer le porteur de projet et s’imprégner du contexte et des enjeux locaux.
Par ailleurs, une vigilance particulière est accordée aux points suivants :
- l’inscription du projet dans une démarche d’inclusion,
- la qualité de l’accueil et de l’accompagnement des personnes,
- la pérennité économique du projet et la diversité des partenaires financiers,
- la prise en compte des besoins recensés sur le territoire,
- l’inscription dans une logique de partenariats avec les acteurs locaux,
- le caractère reproductible et/ou innovant du projet.

Dossiers de demande de subvention

Déposer un dossier de demande de subvention

Comment déposer un dossier de demande de subvention ?

Lire la suite

Projets financés

21 352 558 €

Montant des subventions en 2018 pour 119 projets soutenus par les membres du CCAH

Sélectionner un ou plusieurs critères :

Vous pouvez consulter les fiches des projets soutenus par les membres du CCAH depuis 2009

Foyer d'hébergement Le Bercail

ADAPEI DU VAR - 83

L’ADAPEI du Var gère un Foyer d’Hébergement de 3 places répartis en 3 modes d’hébergement, dont un foyer classique pour 12 résidents. Celui-ci se trouve sur un site regroupant également un ESAT et un Foyer de Vie. Cependant, l’habitat sur le lieu même du travail (ESAT) ne favorise pas l’autonomie, ne conforte et n’encourage pas les bénéficiaires à exercer pleinement leur droit d’être acteur de leur vie quotidienne. L’acquisition d’un immeuble situé à Puget sur Argens va permettre aux résidents de favoriser leur socialisation. Ancré en coeur de village, ce dispositif d’hébergement permettra aux personnels d’adapter l’accompagnement éducatif aux problématiques et aux besoins des bénéficiaires en quête d’autonomie. En effet, l’implantation du lieu d’habitation du foyer collectif dans le centre-ville de Puget sur Argens est un atout indéniable pour l’accompagnement des résidents. La proximité des commerces, médecins, services publics facilitera leurs déplacements et contribuera à leur intégration sociale. 6 studios indépendants, qui s’ajoutent aux douze logements réservés aux douze résidents du foyer classique actuel, seront loués à des travailleurs handicapés autonomes, ressortissants de l’ADAPEI de Var ou non. Ces logements sont éligibles à l’APL et seront loués à un loyer modeste.

Lire la suite

Foyer Résidence Saint Nicolas

Association Résidence Saint Nicolas - 43

handicap n’étant plus ou pas en capacité de travailler en milieu protégé, et jusqu’à la fin de vie. L’établissement accueille donc majoritairement des personnes handicapées vieillissantes. Ce foyer accueille depuis 1998, 37 résidents en FAM et 8 résidents en Foyer de Vie. L’association souhaite améliorer l’accueil de ses résidents par la construction d’un bâtiment supplémentaire, permettant d’offrir à chaque personne handicapée, une chambre individuelle adaptée, dans le respect de son intimité. En complément de ces chambres individuelles, la création de nouveaux espaces d’animation permettra un développement de la vie sociale.

Lire la suite

Foyer de vie Les Hauts de la Bessonnière

Association régionale pour l'intégration - 13

Sur un site exploité depuis 1962 au nord de Marseille, et accueillant aujourd’hui un ESAT, un SAVS et un Foyer d’hébergement, l’Association Régionale pour l’Intégration (ARI) souhaite améliorer son offre de services à destination des personnes en créant un Foyer de Vie avec hébergement, accueil de jour et SACAT, pour 57 personnes. Un des objectifs de l’association réside dans la mise en place de dispositifs polyvalents et permettant à une personne donnée de passer transitoirement d’une modalité d’accompagnement à une autre, d’alterner entre plusieurs modalités ou de les combiner. Cette transversalité offre des moyens de réponses supplémentaires que ne pourrait pas développer chaque structure prise individuellement. Le projet répartit les accueils sur deux lieux distincts : le foyer qui regroupera les 42 logements et qui constitue le lieu d’habitation des personnes, et la « Bastide » qui accueillera les personnes sur les temps de jour et sera un lieu où une large palette d’activités sera proposé.

Lire la suite

Foyer de vie / SAJ Claire Joie

Association Claire joie - 80

Afin d’offrir une vie de meilleure qualité à ses résidents et usagers en situation de handicap mental au sein de son Foyer de Vie et Accueil de Jour à Amiens, l’association Claire-Joie a travaillé pour construire un nouveau projet d’établissement dans de nouveaux locaux. Elle a, avant toute chose, souhaité que les personnes en situation de handicap puissent continuer à être accueillies au coeur de la cité. C’est pourquoi le nouveau projet est prévu à proximité du centre-ville d’Amiens. L’idée maîtresse de ce nouveau projet d’établissement est d’offrir aux résidents un rythme de vie qui distinguera le lieu d’hébergement du lieu d’activités de jour. Le lieu d’hébergement sera ainsi un vrai « chez soi » pour le soir et le week-end. L’association a obtenu du Conseil Général l’augmentation du nombre de ses résidents pour le porter à 30 personnes accueillies, dont 2 en accueil temporaire. Le SAJ va lui continuer à accueillir 12 usagers.

Lire la suite

ARI Pole Arc en Ciel

Association régionale pour l'intégration - 13

Ouvert en 1978, l’ESAT Arc en Ciel (13) a eu son agrément transféré début 2012 à l’ARI. D’importants travaux de mise en sécurité et confort ont été réalisés sur l’année écoulée. L’établissement accueille aujourd’hui 114 usagers dont le tiers travaille hors les murs, directement chez les clients. L’association engage un important programme de rénovation destiné à offrir aux usagers un outil de travail agréable qui puisse en outre leur permettre d’offrir de nouveaux services à leurs clients.

Lire la suite

Foyer de vie de Cavaillon

APEI de Cavaillon - 84

Créé à l’occasion d’un appel à projet pour la création d’un Foyer de Vie dans le sud du Vaucluse, le GCSMS regroupant l’APEI de Cavaillon et l’AVEPH va gérer un Foyer de Vie de 62 places, par redéploiement de places existantes et gérées par ces 2 associations et par la création de nouvelles places. Ce Foyer de Vie comprendra 7 places médicalisées pour mieux accompagner les personnes vieillissantes. Pour les plus jeunes, l’établissement travaillera autour du maintien ou de l’acquisition de nouvelles compétences, afin de leur permettre une orientation à terme en ESAT si cela s’avère possible.

Lire la suite

FAM SIMARD

Association Les Papillons Blancs de chalon sur Saone, Louhans et leur région - 71

Le Foyer Occupationnel de Simard (71) accueille depuis 1992, 40 résidents et 9 personnes accueillies en journée sur différents ateliers. Un travail en interne avec les professionnels a été réalisé concernant le vieillissement des personnes. Le fruit de ces travaux se concrétise par le projet de création d’une unité médicalisée de douze places (FAM) pour personnes handicapées vieillissantes au sein de l’établissement existant. Cette unité sera accolée au bâtiment existant par une galerie de liaison. Les personnes qui y vivront pourront profiter de l’environnement agréable de l’établissement existant. Ils bénéficieront de chambres de plus de 20m² avec salle de bain. L’aspect du soin sera particulièrement développé dans cette unité avec des bilans effectués régulièrement. L’association nouera des partenariats avec le secteur sanitaire afin de mieux accompagner les personnes. L’unité FAM accueillera ses premiers résidents à la fin de l’année 2014.

Lire la suite

Foyer de la Vallée d'Or

Association Foyer de la Vallée d'Or - 76

L’association du « Foyer de la Vallée d’Or » gère l’établissement du même nom depuis la fin des années 60, à Bolbec (76). Le Foyer de la Vallée d’Or accueille 32 jeunes hommes en situation de handicap, et plus particulièrement souffrant de déficience intellectuelle légère. Il réalise à la fois une mission d’insertion sociale pour ces jeunes adultes, dont l’autonomie est loin d’être acquise à leur admission, et une mission d’insertion professionnelle qui se fait en milieu ordinaire, ou protégé, de travail. C’est la mission historique de l’association qui s’est créée sur ce principe. Tous les résidents ont en effet un emploi à l’extérieur de l’établissement : ESAT, EA, TPE/PME, collectivités. L’établissement entretient donc de fortes relations avec le tissu économique local afin d’offrir aux résidents la possibilité d’avoir un emploi durable. Afin d’offrir de meilleures conditions d’accueil à ses résidents (chambres individuelles, solutions d’habitat intermédiaire), l’association reconstruit le Foyer sur un autre site de la ville.

Lire la suite

C'est ma vie, je la choisis

Trisomie 21 France - 42

Les personnes porteuses de trisomie 21 et déficientes intellectuelles éprouvent de grandes difficultés à formuler leurs propres choix et à se projeter. Or la loi Handicap de 2005 rend la personne actrice de son projet et fait notamment de l’expression du projet de vie, la clé d’entrée dans le processus conduisant à l’élaboration du plan de compensation. Pour que l’égalité et la participation affirmées dans la législation deviennent effectives, il est nécessaire de rendre le choix accessible aux personnes porteuses de trisomie 21 et déficientes intellectuelles. Certains outils ont pu être développés mais ils ne sont ni spécifiques ni adaptés à la population de personnes porteuses de trisomie 21. La recherche appliquée réalisée par Trisomie 21 France et ses partenaires, les Universités Bordeaux 2 et de Mons, a pour objectif de concevoir et valider un outil numérique d’aide à la formulation d’un projet de vie, adapté aux particularités de fonctionnement cognitif des personnes porteuses de trisomie 21.

Lire la suite

Habitat intermédiaire La Vigne

GCSMS La Vigne - 58

L’association MARPA de Millay (58) crée un « habitat intermédiaire » entre le domicile et la maison de retraite, en louant des pavillons HLM existants, et en apportant des services basés sur le redéploiement de services existants (SAVS) et le renforcement de moyens pour l’EHPAD existant, géré par cette même association. Afin de mener à bien ce projet, elle a créé un GCSMS avec l’association ADSEAN. Le GCSMS de la Vigne sera le gestionnaire de l’habitat intermédiaire. L’association MARPA mettra à disposition le plateau technique et les moyens de l’EHPAD voisin, et l’ADSEAN assurera le SAVS par redéploiement d’un autre service (SSA). Les 6 pavillons accueilleront jusqu’à 13 personnes handicapées vieillissantes. Il se trouve au sein même de la commune de Millay, et font partie intégrante du lotissement de la Vigne.

Lire la suite

IME et SESSAD de Tullins

ASEAI - 38

L’IME de Tullins (38), géré par l’ASEAI, va être transféré dans de nouveaux locaux qui accueilleront également le SESSAD géré par l’association. Ce dispositif accompagne 143 enfants et adolescents présentant une déficience intellectuelle légère : 78 enfants sont accueillis à l’IME, dont 25 en internat, et 65 jeunes sont suivis par le SESSAD. Ce projet se situera dans un nouvel « éco-quartier » de Tullins dans une optique de développement durable, et permettra d’améliorer les conditions d’accueil des enfants et de mutualiser les moyens entre les différents services dans une logique de plateforme. Les nouveaux locaux ouvriront en septembre 2014.

Lire la suite

IME Saint Exupéry

ADAPEI des Landes - 40

L’IME Saint-Exupéry de Saint-Pierre-du-Mont (40) accueille 49 enfants déficients intellectuels et 21 enfants atteints d’autisme, âgés de 6 à 20 ans. Une section spécifique pour les enfants autistes a été créée – l’Accueil spécialisé pour enfants et adultes autistes (ASEAA) – afin d’apporter une réponse spécifique et adaptée. En 2013, l’établissement souhaite adapter ces espaces extérieurs au projet d’établissement afin d’offrir à tous les enfants, et plus particulièrement à ceux atteints d’autisme, un cadre sécurisant et agréable avec une vocation à la fois pédagogique, thérapeutique et ludique : sont ainsi notamment créés des jardins des sens variant selon les saisons pour aider à l’apprentissage du temps, des espaces de jeux et de sports mais aussi des modules de motricités. Dans un département où le soleil est souvent au rendez-vous, la vie à l’extérieur n’en sera que plus agréable.

Lire la suite

FAM de Billancourt

Les Papillons Blancs des Rives de Seine - 92

Géré par l'association Les Papillons Blancs des Rives de Seine, le Foyer d’Accueil Médicalisé de Boulogne-Billancourt sera destiné à l’accueil et à l’accompagnement de personnes handicapées mentales vieillissantes et de personnes polyhandicapées et  permettra notamment d’apporter une réponse au problème du vieillissement de la population des structures de l’association. Ce projet, inscrit au schéma départemental, ouvrira fin 2014 pour 36 places et sera situé dans des locaux à caractère social intégrés au programme de réaménagement de la ZAC Seguin Rives de Seine sur les anciens terrains de Renault (lot B4b) dans un projet immobilier de bureaux et d’habitation. Le premier niveau sera occupé par de jeunes adultes polyhandicapés, les 3 autres niveaux seront réservés à des personnes vieillissantes des deux sexes souffrant d’un handicap mental. La construction architecturale a fait l’objet d’un appel à projet avec un grand respect environnemental et de haute qualité (projet référencé HQE, Haute Qualité Environnementale). Il s’inscrit dans une démarche de développement durable.

Lire la suite

Institut médico-éducatif de développement et de recherche en inclusion sociale

AAJD - 50

L’institut médico-éducatif de développement et de recherche en inclusion sociale (IDRIS)  est géré depuis 1970 par l’AAJD. Implanté en zone rurale dans des locaux inadaptés, le projet de délocalisation de l’institut ne souffrait guère de discussion. L’association a construit le nouvel établissement en milieu urbain de façon à favoriser l’inclusion des jeunes dans la vie de la cité. Par ailleurs, le projet tend à éclater les lieux de vie et les lieux d’apprentissage dans des structures à taille humaine. A une logique d’établissement, et « une culture des murs » se substitue une logique de dispositif et de services de proximité personnalisés en fonction des besoins de la personne.

Lire la suite

Complexe médico-social et économique de Seillans

HARMONIE SANTE SERVICES SUD EST - 83

Sur l’initiative de Cap Mutuelle Solidaire, le futur gestionnaire, de la mairie de Seillans (Var) et des autorités régionales, un complexe médico-social accueillant des personnes en situation de handicap mental va voir le jour en 2014 sur la commune. Il comprendra un ESAT de 35 places, un Foyer de Vie de 30 places, et un Foyer d’Hébergement (en partie collectif, et en partie en « foyer éclaté ») de 35 places. L’ESAT adaptera ses activités en fonction des mutations économiques locales. Il proposera donc ainsi aux travailleurs des activités de maraîchage et de tourisme vert notamment. Une SACAT (Section Annexe au CAT –ESAT-) cherchera à créer des passerelles entre le Foyer de Vie et l’ESAT en fonction des besoins des personnes accueillies.

Lire la suite

ACCRO'NAT

ACCRO'NAT - 43

Accro’Nat, association spécialisée dans l’organisation de séjours sportifs et de loisirs pour des adultes et enfants déficients intellectuels ayant une autonomie moyenne à bonne, souhaite développer son activité et sollicite le CCAH pour l’achat d’équipements permettant ce développement. Les séjours proposés se déroulent dans un gîte en Haute-Loire (Auvergne) ou dans des locations saisonnières dans le reste de la France et accueillent des personnes venues de tout le territoire. Ce projet s’inscrit dans une démarche visant à organiser des vacances de qualité pour des petits groupes d’une dizaine de personnes composés selon les souhaits de chacun en termes d’activités sportives et de localisation géographique.

Lire la suite

Résidence des Lacs d'Orient

FONDATION Partage et Vie - 10

En 2007, la Fondation des Caisses d’Epargne pour la Solidarité a repris en gestion un Foyer de Vie pour personnes handicapées mentales à Fouchères (10), qui venait de subir une fermeture administrative pour de graves dysfonctionnements émanant de l’ancienne gestion. Un nouveau projet architectural au service d’un nouveau projet d’établissement sur un site neutre et permettant à chacun l’accès à la citoyenneté verra le jour à la rentrée 2013 : « La Résidence des Lacs d’Orient ». Le nouvel établissement accueillera 74 personnes à Lusigny sur Barse (10), dont 12 au sein d’une unité médicalisée. Un accueil particulier sera mis sur le maintien des liens familiaux dont ont été privés de nombreux résidents au cours des dernières années.

Lire la suite

SCIC Soli'Vers

SCIC Soli'Vers - 67

Six entreprises adaptées et structures spécialisées employant 60 travailleurs handicapés dans les domaines agricole, environnemental et alimentaire ont choisi de se regrouper et de mutualiser leurs moyens en constituant une société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) : Soli’Vers, pôle économique et solidaire de Molsheim. La mission principale de cette société coopérative est de favoriser l’accessibilité des personnes handicapées à l’emploi en milieu ordinaire. Sur un terrain acquis auprès de la communauté de communes de la région de Molsheim – Mutzig, Soli’Vers construit actuellement son nouvel établissement qui sera achevé à l’automne 2013.

Lire la suite

IME Les Marronniers

FORMATION ET METIER - 13

Créé en 1971 à Marseille, l’Institut Médico Educatif (IME), géré par l’association Formation et Métier est agréé pour recevoir en semi internat, 55 adolescents et jeunes adultes, âgés de 12 à 20 ans, ayant besoin d’une aide spécialisée pédagogique, éducative, thérapeutique individualisée en privilégiant une insertion durable en milieu ordinaire de travail. Les jeunes inscrits aux Marronniers sont pour la majeure partie originaire de l'agglomération de Marseille ou des proches environs (Aubagne, Auriol, La Ciotat…), et ont entre 12 et 20 ans. La plateforme de professionnalisation de l’IME se compose de cinq sections techniques basées sur le fonctionnement collaboratif permanent d'un enseignant spécialisé et d'un éducateur, afin de préparer à un métier et à l'obtention d'un diplôme de niveau V (CAP). La préparation au niveau V engage notamment l'obtention des compétences de base composées du CFG (certificat de formation générale). L'ensemble des modules du CFG demande l'utilisation permanente des NTIC, outil fondamental transversal désormais à la préparation d'un diplôme. Dans le cadre indispensable de l'ouverture de l’établissement sur l'environnement, l'intégration des jeunes en milieu ordinaire de scolarisation et l'accueil intramuros d'élèves d'ULIS et SEGPA pour le diagnostic à la qualification, est un axe de travail prépondérant.

Lire la suite

Foyer de vie Les maisons de la Plumelière

ASSIA Réseau UNA - 35

Gérées par l'ASSIA Réseau UNA, les Maisons de la Plumelière, situées à environ 10 kilomètres de Rennes, accueillent, sur orientation de la MDPH, des personnes de plus de 45 ans (sauf dérogation) qui ne sont plus en mesure de travailler, du fait de leur âge et/ou qui ne peuvent être maintenues, momentanément ou durablement, dans leur milieu ordinaire de vie. Ces personnes peuvent venir soit directement du domicile de leurs parents, soit de foyers d’hébergement. Au sein de la structure, une unité pourra accueillir 15 personnes dans un environnement familial. L’architecture même permettra de favoriser cet axe. En effet, l’unité comporte très distinctement un « secteur » nuit avec les chambres et un « secteur » jour avec salle à manger, salon, terrasses, ainsi que des lieux d’activités situés à l’extérieur de l’unité.

Lire la suite