Financement

Le CCAH et ses membres financent

Les membres du CCAH financent des projets destinés à améliorer le quotidien des personnes handicapées. Le CCAH accompagne au niveau local et national des expériences inspirantes, des projets innovants, des réponses à des besoins non satisfaits quel que soit le handicap.

Quels sont les types de projets soutenus ?

Les membres du CCAH participent au financement de projets améliorant l’accueil et l’accompagnement des personnes en situation de handicap : habitat, emploi, formation, intégration scolaire, vie sociale, aide aux aidants, santé, accès à la citoyenneté, soutien à la vie autonome, etc. Le CCAH participe également à l’adaptation de l’offre médico-sociale et finance les projets de création, d’extension, d’équipement et de rénovation des établissements et services médico-sociaux.

Des programmes spécifiques :
- Avec son programme de financement "Soutenir les initiatives d'avenir", le CCAH s'investit dans des projets porteurs d'innovation sociale, les projets favorisant le soutien des proches aidants et l'accompagnement de l'avancée en âge des personnes handicapées.
- En partenariat avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV), le CCAH propose des aides financières avec le programme d’aide au départ en vacances destinés aux travailleurs d’ESAT et aux anciens travailleurs,
- En partenariat avec la Fondation Internationale de Recherche Appliquée sur le handicap (FIRAH), le CCAH finance des projets de recherche appliquée.

Qui peut adresser une demande de subvention ?

Tout porteur de projet représentant une structure publique ou privée, association, fondation, coopérative, entreprise, organisation issue de l’économie sociale et solidaire, établissement ou service médico-social, situé en France métropolitaine ou dans les DROM-COM.

Les projets que le CCAH ne soutient pas

Le CCAH ne finance pas la mise en accessibilité du cadre bâti et des transports ou les projets portés à titre individuel.

Quelles sont les modalités d’instruction et de financement d’un projet ?

Les projets reçus sont étudiés tout au long de l’année. Un délai d’instruction de 4 mois minimum est à prévoir pour chaque dossier. Tous les dossiers doivent être déposés au moins 6 mois avant la date de réalisation du projet.
Dès réception des documents, votre demande de subvention sera étudiée par un chargé de projet qui vous accompagnera tout au long de la démarche. Si votre projet est sélectionné, il sera présenté aux membres financeurs du CCAH pour une recherche de fonds.

Quels sont les critères d’appréciation des projets ?

Chaque chargé de projet du CCAH se déplace sur le terrain pour rencontrer le porteur de projet et s’imprégner du contexte et des enjeux locaux.
Par ailleurs, une vigilance particulière est accordée aux points suivants :
- l’inscription du projet dans une démarche d’inclusion,
- la qualité de l’accueil et de l’accompagnement des personnes,
- la pérennité économique du projet et la diversité des partenaires financiers,
- la prise en compte des besoins recensés sur le territoire,
- l’inscription dans une logique de partenariats avec les acteurs locaux,
- le caractère reproductible et/ou innovant du projet.

Dossiers de demande de subvention

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Comment déposer un dossier de demande de subvention ?

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Projets financés

21 352 558 €

Montant des subventions en 2018 pour 119 projets soutenus par les membres du CCAH

Sélectionner un ou plusieurs critères :

Vous pouvez consulter les fiches des projets soutenus par les membres du CCAH depuis 2009

Foyer d’hébergement "Les Eaux Vives" de Morteau

Adapei du Doubs - 25

Le Foyer pour Adultes « les Eaux Vives », géré par l'Adapei du Doubs souhaite diversifier son offre d’accueil et d’hébergement, afin de mieux accueillir les personnes en situation de handicap mental de la région, notamment vieillissantes, et afin de proposer des solutions à ceux qui désirent plus d’autonomie. Le regroupement du Foyer pour Adultes et du Service d’Accueil de Jour - rendu possible par la nouvelle nomenclature des établissements ou services pour personnes handicapées - élargira l’accueil du Foyer des Eaux Vives à des personnes non travailleurs (les agréments actuels ne permettant que l'accueil de travailleurs d'ESAT). Par ailleurs, les personnes vieillissantes qui le souhaitent pourront rester au sein de l'établissement quand elles se retrouvent à la retraite et ne sont plus reconnues comme travailleur. Parallèlement, l'Adapei du Doubs souhaite rénover le Foyer pour Adultes pour mieux répondre aux besoins des usagers, améliorer leur confort et agrandir les chambres et les espaces de vie. Enfin l’association a décidé d’ouvrir un Service d’Hébergement en Milieu Ouvert (SHMO) pour personnes handicapées, en partenariat avec des bailleurs privés ou publics. Ce dispositif permettra à 9 personnes en situation de handicap mental de louer un appartement à Morteau, tout en bénéficiant de l’accompagnement d’éducateurs spécialisés en fonction de leur degré d’autonomie. Enfin l’association a décidé d’ouvrir un Service d’Hébergement en Milieu Ouvert (SHMO) pour personnes handicapées, en partenariat avec des bailleurs privés ou publics. Ce dispositif permettra à 9 personnes en situation de handicap mental de louer un appartement à Morteau, tout en bénéficiant de l’accompagnement d’éducateurs spécialisés en fonction de leur degré d’autonomie. L’agrément définitif de l’ARS pour ces neuf places sera obtenu en décembre 2019.

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Maison Tremplin de l'ESAT D'Allamps

GIP HANDICAP ET INSERTION - 54

L'Esat d'Allamps, portée par le GIP Handicap et Insertion envisage la construction d'une "maison tremplin". Dans la continuité des ateliers d'initiation à la vie autonome, mis en place il y a trois ans, pour que les travailleurs de l’ESAT puissent développer des compétences sociales et une plus grande autonomie, ces logements d'essai permettront à deux personnes en situation de handicap de l'ESAT de s'initier à l'habitat indépendant pour une période déterminée, afin d'intégrer à terme un logement autonome ou quasi-autonome. La maison comprendra trois studios et un espace commun de 38 m2, qui permettra à l’équipe socio-éducative d'appréhender avec les occupants de la maison les règles de vie commune, les notions de citoyenneté et de respect de l’autre.

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Dispositif Enfance des PEP 10

PEP 10 - 10

Le Dispositif Enfance des PEP 10 se compose d'un IME de 62 places pour enfants et jeunes déficients intellectuels, d'un DITEP et d'un SESSAD. Il est situé en zone rurale sur une propriété appartenant en partie à la ville voisine de Sainte Savine, et en partie à l'Association des PEP 10. La convention sur la partie du terrain qui abrite le château et appartient à la ville prend fin en décembre 2019. L'Association des PEP 10 a décidé de ne pas déménager et de rester sur le terrain lui appartenant – l’objectif étant de profiter de cette contrainte pour moderniser les espaces de vie commune actuels d'une part, et pour construire de nouveaux bâtiments d’autre part. Ces batiments permettront d’accueillir les fonctions actuellement abritées par le château et deux véritables ateliers de formation pré-professionnels (cuisine et lingerie) qui remplaceront les ateliers actuels, à la fois vétustes et inadaptés.

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Etablissement Saint Joseph

Société Philanthropique - 75

La Société Philanthropique fondée en 1780, est une association à but non lucratif, reconnue d'utilité publique en 1839. Elle exerce dans le domaine de l'action sanitaire, sociale et médicosociale au service des personnes rendues vulnérables par le grand âge, le handicap, la maladie, la précarité sociale ou les difficultés économiques. La Société Philanthropique gère aujourd'hui plus d'une vingtaine d'établissements et services dans le champ de l'économie sociale et solidaire. L'établissement concerné par la demande de financement est le Foyer de Vie Saint Joseph, qui a pour mission de développer l’autonomie des résidents ou tout au moins, de prévenir toute forme de régression par la réalisation d’activités quotidiennes diversifiées. Actuellement implanté dans le 18ème arrondissement dans des locaux vétustes, le Foyer Saint Joseph a décidé de déménager dans des locaux neufs situés ZAC Paul Meurice dans le 20ème arrondissement afin d'augmenter sa capacité d'accueil de plus de 30%. (60 places au lieu de 46 places) Le projet a pour but d'équiper le futur établissement de nouvelles solutions (chambres individuelles avec lit double ; équipements numériques ; cuisine thérapeutique ; unité personnes handicapées vieillissantes...) pour favoriser l'autonomie des personnes. Par ailleurs, pour soutenir leurs capacités et s'ouvrir sur l'extérieur, de multiples partenariats sont d'ores et déjà mis en oeuvre pour favoriser la participation des habitants à la vie du quartier.

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ITEP enfants et IME

Fondation Lucy Lebon - 52

La Fondation Lucy Lebon gère un Institut Médico-Educatif (IME) et un Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) qui accueillent 70 enfants et adolescents déficients intellectuels ou ayant des troubles du comportement, en hébergement, accueil de jour et accueil temporaire. Ces deux structures sont implantées sur le site historique de la Fondation, sur la commune de la Porte du Der, dans des locaux peu adaptés aux besoins du public accueilli (espaces non différenciés et vétustes). Pour améliorer l'accompagnement de ces jeunes, la Fondation a lancé un programme de réhabilitation et construction du bâti sur 3 ans. Le projet consiste à reconstruire 7 unités de vie (4 pour l'IME et 3 pour l'ITEP) en pavillons communicants, à créer une unité pour les jeunes en situation complexe, à réhabiliter les espaces communs et à créer un pôle para-médical. La Fondation proposera ainsi des accompagnements souples et modulables (répit, urgence, séquentiel, séjour de rupture), fonctionnant comme une plateforme de services pour les professionnels, les partenaires et les familles du territoire.

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MAS Héliodore

APEI de Périgueux - 24

La MAS « Héliodore » a ouvert ses portes en 1989. Elle est labellisée depuis 2015 « établissement-ressources » par l’ARS Aquitaine. Depuis 2014, l'APEI Périgueux, organisme gestionnaire de la MAS "Héliodore", a initié un projet d'extension - restructuration de cette dernière portant un triple objectif : - augmenter la capacité d'accueil de la MAS de 10 places supplémentaires - offrir un cadre de vie plus adapté à l’évolution des profils (avancée en âge, …) et besoins (individualisation des chambres, nouveaux lieux de déambulation, espace pour les résidents et leurs familles,...). - accroître l’offre d’accompagnement (pose de rails de transfert, locaux dédiés pour les professionnels paramédicaux, …).

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Regroupement des 3 foyers de vie et du FAM pour PHV La Passerelle ADMR 44

Association ADMR-ADES - 44

L’association La Passerelle, association de familles de personnes handicapées, créée en 1984, a pour objectif de proposer une solution d’accueil et d’hébergement pour les travailleurs vieillissants. De 1988 à 1996, 3 foyers de vie ont ouvert (à St Julien de Concelles, Haute-Goulaine, La Chapelle Basse Mer). Leur gestion a été confiée à l’ADMR ADES de Loire Atlantique. En 2007, un Foyer d’Accueil Médicalisé a vu le jour pour répondre aux besoins de soins accentués du fait du vieillissement des résidents. Depuis 2013, ces 4 lieux d’accueil dispersés n’apparaissent plus adaptés à l’évolution du public et son vieillissement. Cela impacte l’accompagnement quotidien avec des groupes non-homogènes en termes d’autonomie et de besoins, ainsi que l’organisation des foyers avec des familles de plus en plus absentes (accompagnement santé, retours week-end, etc.). L’ADMR-ADES, en lien avec l’association Passerelle, a ainsi décidé de regrouper sur un même site les foyers. Ce projet organisé en 4 unités familiales permet de répondre aux besoins d’adaptation liés à l’avancée en âge des résidents en offrant plus de passerelles dans les accompagnements entre les résidents des 4 unités ainsi que des équipements adaptés (chambres avec sanitaire individuels, salle Snoezelen, etc.). Actuellement en construction, l’ouverture du nouveau site est prévue pour le 4ème trimestre 2018 avec une finalisation des aménagements et équipement début 2019.

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L'arche de Jean Vanier à Grenoble

Fondation des Amis de l'Arche - 38

L’Arche à Grenoble, membre de la Fédération de l’Arche en France, rénove un immeuble situé dans le centre-ville de Grenoble. Ce bâtiment sera destiné à créer une nouvelle « communauté » qui accueillera, à terme, 9 résidents en situation de handicap mental, 2 éducateurs spécialisés, 3 jeunes personnes effectuant une mission de service civique et 3 étudiants. Chacun participera autant que possible à l’accompagnement des résidents et à la vie du foyer. Le foyer sera également composé d’une salle activités permettant d’accueillir 10 personnes supplémentaire en service d’accueil de jour. Cette mixité de population, présente 24h/24, a pour objectifs de créer un lieu multiculturel, dynamique et d’accompagner au mieux les souhaits d’autonomie des résidents en facilitant l’accès aux loisirs et à la citoyenneté.

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Habitat partagé AAPAI 49

AAPAI 49 - 49

L’AAPAI, Association Angevine de parents et d’amis d’adultes en situation de handicap, accompagne 512 personnes handicapées en Maine et Loire dont 403 travailleurs d’ESAT. Afin de répondre aux attentes des travailleurs d’ESAT et anciens travailleurs vieillissants en recherche de solutions d’habitats adaptés à leurs besoins, l’association propose de créer un nouvel habitat partagé. Le but est de permettre la mise en œuvre d’une vie autonome pour des personnes ayant le souhait de « vivre chez soi … mais pas toute seule ». Un intérêt particulier est porté à la situation des personnes retraitées d’ESAT pour lesquelles la perte brutale du lien social que procurait le travail peut constituer une difficulté insurmontable. Pour réaliser ce projet, l’AAPAI a décidé, en partenariat avec l’association AGLAES, dont la mission est la gestion de logements adaptés, d’acquérir et d’aménager un ancien cabinet médical situé au Ponts de Cé dans l’agglomération d’Angers en maison partagée composée de 8 logements du T2 et T3 pour des travailleurs d’ESAT ou retraités d’ESAT.

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Foyer d'hébergement La Vallée

ALTIA - 78

Restructuration du Foyer d’Hébergement afin d’offrir de meilleures conditions de vie aux 39 résidents, de renforcer la dynamique d’apprentissage de leur autonomie et d’introduire une mixité hommes/femmes. Le Foyer d’Hébergement « La Vallée » a été créé en 1973 pour héberger 40 hommes adultes travaillant en ESAT. Cet établissement est aujourd’hui vieillissant. Il s’agit donc d’améliorer les conditions de vie des personnes accueillies par la rénovation des lieux existants et la construction d’une aile supplémentaire. Il s’agit également de faciliter la mixité des personnes en situation de handicap intellectuel et/ou psychique ainsi que la mixité hommes/femmes. En prenant appui sur l’aspect architectural, le projet a pour but de rendre lisible pour les usagers le projet institutionnel dont les objectifs sont de favoriser l’émergence de compétences réelles vers le maximum d’autonomie sociale et relationnelle possible. En ce sens, l’amélioration des conditions d’hébergement favorisera l’apprentissage et les liens sociaux. Cela passe par la mise en place d’espaces dédiés à l’hébergement individuel, aux apprentissages, aux loisirs et d’espaces non dédiés, qui ouvrent aux personnes des possibilités d’échanges et de rencontres informelles. Les espaces communs, les lieux de vie, d’activités et d’échanges seront évidemment ouverts à l’ensemble des usagers et aux usagers des autres établissements du site (foyer de vie et E.S.A.T.).

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Foyer d'hébergement Odile Chalopin

AAHMA - 49

Le pôle Enfance de l’association Marie Moreau à St Nazaire accompagne 112 enfants, adolescents et jeunes adultes au sein d’un IME, un ITEP et un SESSAD. Pour améliorer sa réponse aux besoins particuliers des jeunes, et notamment ceux présentant des troubles du comportement, l’association a développé différents partenariats avec les écoles du territoire et a décidé aujourd’hui d’améliorer l’aménagement des espaces d’accueil afin de favoriser la mise en œuvre des principes d’individualisation, d’inclusion et mieux prévenir les troubles du comportement. Depuis 2014, une évaluation des pratiques professionnelles a été réalisée afin d’envisager leurs évolutions et définir les besoins en locaux. Ce travail a permis de penser une rationalisation des espaces avec une meilleure lisibilité entre espaces éducatifs, salles d’enseignement, espaces dédiés aux soins ainsi que la requalification des espaces pour favoriser le travail en petits groupes ou un accompagnement individualisé.

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Maison Michelet

AEIM ADAPEI 54 - 54

Le FAM Michelet, situé sur les Hauts du Lièvre à Nancy, accompagne 55 personnes en situation de handicap au sein d’anciens bâtiments de l’école élémentaire Michelet. 36 personnes sont résidentes et 19 fréquentent l’accueil de jour, ou le SAMSAH en journée. Ces personnes en situation de handicap présentent des déficiences intellectuelles (50%), et des troubles du spectre autistique avec troubles envahissants du développement (50%). Les personnes accueillies proviennent essentiellement de la grande couronne nancéenne. Le gestionnaire, l’association AEIM, a donc imaginé déménager le Foyer d’Accueil Médicalisé, l’Accueil de jour et le SAMSAH, dans une nouvelle construction située dans un écoquartier en proximité (500m). Le projet architectural du futur établissement a été pensé avec les équipes médicosociales actuelles, et permettra aux usagers et leurs familles d’améliorer considérablement leur vie quotidienne, avec un fonctionnement par maisonnée. Un dispositif original de trois chambres doubles à destination des aidants sera développé dans les trois maisonnées du projet, et doit offrir la possibilité à des aidants vieillissants d’assurer progressivement la transition lors de l’entrée en établissement de leurs proches.

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Plateforme Médico Sociale Briançon

La Résidence sociale - 49

Le projet de restructuration de l’IME de Briançon a conduit à la constitution d’une « plateforme médico-sociale » faisant suite aux accords obtenus  pour la création d’une MAS pour jeunes adultes, la reconstruction de l’internat et l’augmentation de la capacité du SESSAD. Cette plateforme située au château de Briançon à BAUNE et gérée par l’association « La Résidence Sociale » est conçue de manière à s’adapter à l’évolution des besoins et dans une logique interne de mutualisation de moyens. Elle comprend ainsi une MAS et un IME avec des places d’internat et d’externat, un SESSAD et un Logement Foyer.

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Foyer Village Santé St Joseph

Village Santé St Joseph - 49

L’Association Médico-sociale St Joseph implantée au cœur du Pays des Mauges gère le Village Santé Saint-Joseph (VSSJ) qui se compose de différents services des secteurs sanitaire, social et médico-social. Le VSSJ comprend des services pour personnes handicapées, des services pour personnes âgées, un Hôpital avec soins palliatifs et Soins de Suite et de Réadaptation, une Résidence Familiale, une Maison de Santé pluridisciplinaire, répondant ainsi à la diversité des besoins de la population de ce territoire rural. Concernant le champ du handicap, le Village accueille au total 59 personnes en situation de handicap au sein de son Foyer Occupationnel avec Accueil de Jour, de son Unité pour Personnes Handicapées Vieillissantes ou de son Unité pour Personnes Handicapées Agées. Afin d’améliorer l’accompagnement quotidien de ce public, de nouveaux équipements et aménagements ont été planifiés : espaces de balnéothérapie multi-sensorielle, de soins esthétiques, jardin d'agrément aménagé, atelier d’activités « nature » notamment.

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