Financement

Le CCAH et ses membres financent

Les membres du CCAH financent des projets destinés à améliorer le quotidien des personnes handicapées. Le CCAH accompagne au niveau local et national des expériences inspirantes, des projets innovants, des réponses à des besoins non satisfaits quel que soit le handicap.

Quels sont les types de projets soutenus ?

Les membres du CCAH participent au financement de projets améliorant l’accueil et l’accompagnement des personnes en situation de handicap : habitat, emploi, formation, intégration scolaire, vie sociale, aide aux aidants, santé, accès à la citoyenneté, soutien à la vie autonome, etc. Le CCAH participe également à l’adaptation de l’offre médico-sociale et finance les projets de création, d’extension, d’équipement et de rénovation des établissements et services médico-sociaux.

Des programmes spécifiques :
- Avec son programme de financement "Soutenir les initiatives d'avenir", le CCAH s'investit dans des projets porteurs d'innovation sociale, les projets favorisant le soutien des proches aidants et l'accompagnement de l'avancée en âge des personnes handicapées.
- En partenariat avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV), le CCAH propose des aides financières avec le programme d’aide au départ en vacances destinés aux travailleurs d’ESAT et aux anciens travailleurs,
- En partenariat avec la Fondation Internationale de Recherche Appliquée sur le handicap (FIRAH), le CCAH finance des projets de recherche appliquée.

Qui peut adresser une demande de subvention ?

Tout porteur de projet représentant une structure publique ou privée, association, fondation, coopérative, entreprise, organisation issue de l’économie sociale et solidaire, établissement ou service médico-social, situé en France métropolitaine ou dans les DROM-COM.

Les projets que le CCAH ne soutient pas

Le CCAH ne finance pas la mise en accessibilité du cadre bâti et des transports ou les projets portés à titre individuel.

Quelles sont les modalités d’instruction et de financement d’un projet ?

Les projets reçus sont étudiés tout au long de l’année. Un délai d’instruction de 4 mois minimum est à prévoir pour chaque dossier. Tous les dossiers doivent être déposés au moins 6 mois avant la date de réalisation du projet.
Dès réception des documents, votre demande de subvention sera étudiée par un chargé de projet qui vous accompagnera tout au long de la démarche. Si votre projet est sélectionné, il sera présenté aux membres financeurs du CCAH pour une recherche de fonds.

Quels sont les critères d’appréciation des projets ?

Chaque chargé de projet du CCAH se déplace sur le terrain pour rencontrer le porteur de projet et s’imprégner du contexte et des enjeux locaux.
Par ailleurs, une vigilance particulière est accordée aux points suivants :
- l’inscription du projet dans une démarche d’inclusion,
- la qualité de l’accueil et de l’accompagnement des personnes,
- la pérennité économique du projet et la diversité des partenaires financiers,
- la prise en compte des besoins recensés sur le territoire,
- l’inscription dans une logique de partenariats avec les acteurs locaux,
- le caractère reproductible et/ou innovant du projet.

Dossiers de demande de subvention

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Comment déposer un dossier de demande de subvention ?

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Projets financés

21 352 558 €

Montant des subventions en 2018 pour 119 projets soutenus par les membres du CCAH

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Vous pouvez consulter les fiches des projets soutenus par les membres du CCAH depuis 2009

CHVS de l'Agenais

ALGEEI - 47

Jusqu’alors, l’association ALGEEI proposait aux travailleurs de ses deux ESAT situés à proximité d’Agen (47) un hébergement sur le même site que leur lieu de travail dans des conditions précaires et peu inclusives. Cet ensemble d’hébergement n’est plus adapté au mode de vie que doit proposer un établissement à des adultes déficients intellectuels et psychiques travaillant 35 heures par semaine et à des adultes vieillissants en préparation à la retraite. Dès l’automne 2014, les 82 travailleurs d’ESAT et retraités logeront dans des appartements situés au cœur des villes de Laroque Timbaut et Roquefort, dans des quartiers pavillonnaires et à proximité des commerces et services afin de favoriser leur intégration et leur participation à la vie de la cité. Les résidents continueront de bénéficier de l’accompagnement médico-social proposé par l’association favorisant leur autonomie et leur inclusion dans la société. Un accompagnement spécifique sera proposé aux travailleurs vieillissants ou à la retraite. Pour les plus autonomes, des appartements intermédiaires sont également proposés.

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ESAT EA La Sellerie Parisienne

Entraide Universitaire - 94

L’ESAT et l’Entreprise adaptée la Sellerie parisienne sont actuellement situés dans la zone artisanale du plateau du Bois Colbert à Villeneuve Saint Georges. Cette structure est issue d’une entreprise marchande de maroquinerie située à Paris. Elle est gérée par l’Entraide universitaire depuis 2002. La Sellerie parisienne s’est lancée dans un projet de déménagement de ses locaux d’activité. Les deux structures seront déménagées au cours de l’été 2014 sur un nouveau site industriel situé à Limeil-Brévannes. Cette nouvelle implantation permet d’améliorer la sécurité des usagers et des personnes, l’accessibilité et le confort de travail des équipes. Pour mener à bien ce projet, l’Entraide universitaire a acquis le terrain et les bâtiments de Limeil-Brévannes ce qui permettra d’améliorer la gestion de l’ESAT jusqu’alors locataire du site de Villeneuve Saint-Georges.

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Maison Michelet

AEIM ADAPEI 54 - 54

Le FAM Michelet, situé sur les Hauts du Lièvre à Nancy, accompagne 55 personnes en situation de handicap au sein d’anciens bâtiments de l’école élémentaire Michelet. 36 personnes sont résidentes et 19 fréquentent l’accueil de jour, ou le SAMSAH en journée. Ces personnes en situation de handicap présentent des déficiences intellectuelles (50%), et des troubles du spectre autistique avec troubles envahissants du développement (50%). Les personnes accueillies proviennent essentiellement de la grande couronne nancéenne. Le gestionnaire, l’association AEIM, a donc imaginé déménager le Foyer d’Accueil Médicalisé, l’Accueil de jour et le SAMSAH, dans une nouvelle construction située dans un écoquartier en proximité (500m). Le projet architectural du futur établissement a été pensé avec les équipes médicosociales actuelles, et permettra aux usagers et leurs familles d’améliorer considérablement leur vie quotidienne, avec un fonctionnement par maisonnée. Un dispositif original de trois chambres doubles à destination des aidants sera développé dans les trois maisonnées du projet, et doit offrir la possibilité à des aidants vieillissants d’assurer progressivement la transition lors de l’entrée en établissement de leurs proches.

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Structure d'accueil pour personnes handicapées vieillissantes Les Arcades

Association cantonale de la Maison de retraite Les Arcades - 81

Parce que l’intérêt de diversifier sa population a depuis toujours été une source de réflexion pour la direction et les professionnels de l’EHPAD Les Arcades, et ce, bien avant l’appel à projet lancé par le Conseil Général du Tarn en 2011, l’association cantonale de la Maison de retraite Les Arcades a décidé de créer une structure d’accueil pour personnes handicapées mentales et psychiques vieillissantes de taille familiale. Située au cœur du village de Dourgne (81) avec un parc ouvert sur les flancs de la Montagne Noire, à proximité de l’EHPAD Les Arcades tout en étant indépendante, la structure d’accueil pour personnes handicapées vieillissantes accueillera début 2015 onze personnes dont une en accueil temporaire.

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SASP 68

Association Marguerite Sinclair - 68

L’association Marguerite Sinclair accompagne depuis 1962, des personnes en situation de handicap mental, au travers d’établissements et de services médicosociaux (IME, IMPRO, ESAT, Foyers, SAVS…). Son but est de permettre l’intégration professionnelle et sociale des personnes en situation de handicap, par l’éducation, l’apprentissage, l’aide par le travail, les soins, l’hébergement et l’accompagnement à la parentalité. L’association anime depuis 2002, un Lieu d’Accueil Enfants Parents, appelé Capucine, à raison de deux demi-journées par semaine. L’accompagnement et le soutien à la fonction parentale vise à soutenir des personnes handicapées mentales, de la grossesse à l’entrée en Cours Préparatoire de l’enfant (6 ans), mais également lors de l’expression par de jeunes adultes handicapées du désir d’enfant.

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Foyer Les Tomelles

Association RAPHAEL - 10

L’association Raphaël gère un Foyer de vie accueillant 38 résidents depuis près de 20 ans. Forte du constat du vieillissement de ses résidents et face à ce nouvel enjeu, l’association a souhaité s’inscrire dans un projet de construction d’un nouvel établissement. Le projet d’un deuxième Foyer de vie, orienté vers les personnes vieillissantes et avec des places médicalisées, est en construction et ouvrira au début de l’année 2014. Il accueillera 42 personnes handicapées vieillissantes mentales et psychiques. 12 de ces personnes bénéficieront d’un accompagnement médicalisé. Le projet d’établissement reposera sur le développement de l’éveil artistique, l’intégration sociale, et le suivi thérapeutique.

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ESAT Le Colombier La Blégnière

Association Le Colombier La Blégnière - 42

L’association Le Colombier la Blégnière a pour objet l’insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées en milieu rural. Elle accueille 79 travailleurs handicapés par le biais de son ESAT agricole, dont 39 sur le site de Crémeaux (42). L’association gère également un SAVS. Les activités économiques de l’ESAT sont très diversifiées : maraîchage, élevage de volailles, horticulture, espaces verts, lingerie, vente de bois, abattage de volailles et vente de produits alimentaires. La diversité des activités permet une adaptation individualisée aux potentialités des travailleurs de l’établissement. L’association, dans son projet associatif, a souhaité consolider et renforcer son activité d’abattage de volailles, du fait de sa bonne adaptation aux fractionnements des tâches, nécessaires pour le public accueilli. La vétusté de l’abattoir existant rend les conditions de travail complexes, et limite les perspectives d’accueil actuel. C'est dans ce contexte que l'établissement a sollicité les membres du CCAH.

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Plateforme Médico Sociale Briançon

La Résidence sociale - 49

Le projet de restructuration de l’IME de Briançon a conduit à la constitution d’une « plateforme médico-sociale » faisant suite aux accords obtenus  pour la création d’une MAS pour jeunes adultes, la reconstruction de l’internat et l’augmentation de la capacité du SESSAD. Cette plateforme située au château de Briançon à BAUNE et gérée par l’association « La Résidence Sociale » est conçue de manière à s’adapter à l’évolution des besoins et dans une logique interne de mutualisation de moyens. Elle comprend ainsi une MAS et un IME avec des places d’internat et d’externat, un SESSAD et un Logement Foyer.

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FAM de Saint Calais

Centre hospitalier de Saint Calais - 72

Le Centre Hospitalier de Saint Calais ouvre en janvier 2014 un Foyer d’Accueil Médicalisé destiné à l’accueil et à l’accompagnement de 25 personnes handicapées psychiques ou déficientes intellectuelles. Destinée à combler un déficit de places pour les personnes en sortie d’hôpital, d’IME ou de foyer de vie, la structure, située en zone rurale, se veut être un lieu de vie convivial et ouvert sur l’extérieur. Situé à proximité du centre hospitalier et du foyer de vie, l’établissement bénéficiera des services et équipements de ces structures et partagera certains temps d’animation.

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IME Ma Campagne

FCOL - 16

L’institut Médio Educatif (IME) Ma Campagne, géré par l’association FCOL (Fédération Charentaise des Œuvres Laïques) depuis 2001, accueille à Angoulême en externat 65 enfants et adolescents ayant une déficience intellectuelle avec troubles associés. En 2008, l’IME fait évoluer ses modes d’accompagnement en créant une Structure d’Accueil de Jeunes Autistes (SAJA) pour 5 enfants entre 6 et 12 ans présentant des troubles autistiques avérés. Afin d’améliorer les conditions d’accueil et d’accompagnement des jeunes et en prévision de l’extension du SAJA, l’IME conduit un projet de réfection, d’aménagement et d’extension des locaux.

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EHPAD Le Petit Clos

Mutualité française de Vienne - 86

Depuis 2011 et le déménagement de l’Hôpital Pasteur de Poitiers, la Mutualité Française de la Vienne s’occupe de l’accueil de 40 pensionnaires en situation de handicap psychique et/ou mental. Ces résidents vieillissants appelés les « Orphelins de Pasteur» sont pour la plupart des enfants abandonnés placés depuis leur enfance en institution. Aujourd’hui, l’obligation est faite à la Mutualité de déménager cette établissement à mi-chemin entre l’EHPAD et la Maison d’accueil spécialisée. Avec un taux d’encadrement intermédiaire, accordé par les autorités, une forte dynamique d’animation est conservée dans le projet d’établissement et permettra d’offrir aux résidents, fortement demandeurs, de nombreuses activités et temps collectifs. Le nouvel établissement se composera de 4 unités de vie et d’un pôle de jour avec les salles d’activités et  sera construit à Mignaloux-Beauvoir près d’un autre établissement de la Mutualité.

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Foyer Village Santé St Joseph

Village Santé St Joseph - 49

L’Association Médico-sociale St Joseph implantée au cœur du Pays des Mauges gère le Village Santé Saint-Joseph (VSSJ) qui se compose de différents services des secteurs sanitaire, social et médico-social. Le VSSJ comprend des services pour personnes handicapées, des services pour personnes âgées, un Hôpital avec soins palliatifs et Soins de Suite et de Réadaptation, une Résidence Familiale, une Maison de Santé pluridisciplinaire, répondant ainsi à la diversité des besoins de la population de ce territoire rural. Concernant le champ du handicap, le Village accueille au total 59 personnes en situation de handicap au sein de son Foyer Occupationnel avec Accueil de Jour, de son Unité pour Personnes Handicapées Vieillissantes ou de son Unité pour Personnes Handicapées Agées. Afin d’améliorer l’accompagnement quotidien de ce public, de nouveaux équipements et aménagements ont été planifiés : espaces de balnéothérapie multi-sensorielle, de soins esthétiques, jardin d'agrément aménagé, atelier d’activités « nature » notamment.

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ESAT, CAJ, SAVS Le Mazet

Fondation des Amis de l'Atelier - 87

Initialement implantés en zone rurale, l’ESAT, le Centre d’Accueil de Jour et le SAVS Le Mazet gérés par la Fondation des Amis de l’Atelier et accueillant des adultes handicapés mentaux ou psychiques se situent désormais dans la zone d’activités de la Ribière à Limoges (87). Afin de promouvoir l’insertion des personnes accueillies, tant professionnelle que sociale, ces différents services sur un même site encouragent à poursuivre un partenariat fort déjà existant et à créer des synergies. L’objectif est de renforcer les passerelles entre ces différents services. Ainsi, les personnes du CAJ pourront découvrir les activités de l’ESAT et les travailleurs de l’ESAT utiliser les services offerts par le CAJ, notamment la Section Animation, qui est une réponse adaptée à la problématique des travailleurs handicapés vieillissants. Et en complémentarité, le SAVS propose un accompagnement individuel autour des difficultés que peut rencontrer une personne handicapée dans sa vie quotidienne, en rapport avec le travail.

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IME ET SESSAD de Jonzac

ADEI - 17

Le projet de restructuration de l’IME de Jonzac s’inscrit pleinement dans les orientations de la loi du 11 février 2005 et en réponse à l’évolution des besoins d’accompagnement des jeunes en situation de handicap mental avec ou sans troubles associés sur le Sud du Département de la Charente Maritime. La diversification des modalités d’accompagnement (SESSAD, internat, accueil de jour/semi-internat, placement familial) permet de proposer aux jeunes des soutiens adaptés et ajustés à leurs situations et leurs besoins.

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Foyer de vie de Saint Clément de Vers

AGIVR - 69

L’AGIVR, présente sur le nord du Rhône et le Val de Saône, zones déficitaires en établissements spécialisés dans l’accueil de personnes en situation de handicap, souhaite transférer le Foyer de vie de Saint-Clément de Vers (69) dans de nouveaux locaux, où 5 places seront également créées, portant la capacité totale à 19 places dont une place d’accueil temporaire. Les personnes accueillies sont des personnes de plus de 45 ans porteuses d’un handicap psychique avec ou sans déficience intellectuelle associée. Le nouveau bâtiment permettra d’offrir des conditions d’accueil optimales et l’établissement conservera sa place privilégiée dans la vie du village, à laquelle il participe activement.

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FAM La Bruyère

APSH 34 - 34

L’APSH 34 - Association pour Personnes en Situation de Handicap - assure depuis 2004 la gestion du domaine de la Bruyère situé à Saint-Christol (34) qui accueillent des adultes déficients intellectuels ou psychiques au sein de quatre établissements différents. Ce site fait aujourd’hui l’objet d’un vaste projet de restructuration, inscrit dans le cadre d’un projet global de réorganisation de l’ensemble du territoire du Lunellois, et le Foyer d’Accueil Médicalisé, unique structure à rester sur ce domaine, connait une réhabilitation complète avec extension de la capacité d’accueil de 20 places. A compter de fin 2012, le FAM La bruyère accompagnera 44 personnes.

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Foyer de vie Lurbesoa

Association Accueil Sainte Elisabeth - 64

Situé au cœur du Pays basque, le foyer de vie Lurbesoa est géré par l’association Accueil Sainte Elisabeth, et se trouve sur le même site que l'EHPAD Sainte-Elisabeth: il accueille en internat 32 personnes déficientes intellectuelles avec ou sans handicap psychique associé. Dans la perspective d’une action territoriale diversifiée et complémentaire, et parce que  la configuration n’est pas optimale pour proposer un accompagnement adapté, le Foyer de vie repense aujourd’hui son projet d’établissement et l’accompagnement proposé à ses résidents. La restructuration complète des locaux (du foyer et de l’EHPAD) permettra de proposer un accompagnement en groupe restreint au sein du foyer de vie. Dès lors, les résidents seront répartis au sein de trois unités de vie, selon leur handicap et leur degré d'autonomie. Réalisés sur 5 ans pour que les résidents puissent rester dans le foyer pendant la restructuration, les travaux ont commencé en septembre 2012 et s’achèveront en 2017.

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EHPAD Les Couleurs du Temps

MUTUALITE FRANCAISE ANJOU-MAYENNE - 49

La résidence les Couleurs du Temps est intégrée dans le « Village des générations ». Ce dernier est constitué d’un bâtiment de 4 400m² intégralement construit de plain-pied et intègre une « Maison de l’enfance » (multi accueil pour 18 enfants dont 12 en crèche et 6 en halte-garderie et un relais d’assistantes maternelles) et 6 îlots d’hébergements comprenant 40 places pour personnes âgées (EHPAD) et 10 pour personnes handicapées âgées (UPHA - Unité pour Personnes Handicapées Agées répondant au besoin d’accueil d’une population handicapée mentale, légère à moyenne, et vieillissante (anciens travailleurs de l’ESAT notamment). Un 7ème îlot construit en 2012 permet d’accueillir 10 personnes supplémentaires sur l’UPHA. A noter, qu’un ESAT hors les murs de 10 travailleurs dont 9 en situation de handicap intervient dans le village notamment en cuisine et auprès des personnes hébergées pour une aide à la vie quotidienne et aux activités.

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IME Les Castors

APAJH 06 - 06

Jusqu’à présent, les enfants internes de l’IME Les Castors et de l’ITEP Mirabel, gérés par l’APAJH 06, étaient accueillis dans les mêmes locaux, à savoir une maison individuelle située à Grasse. Si les enfants de l’ITEP et de l’IME présentent tous un handicap reconnu, troubles du comportement pour les enfants accueillis en ITEP et déficience intellectuelle pour ceux de l’IME, il n’en demeure pas moins que les manifestations de leurs difficultés sont très différentes. En effet, pour les enfants de l’ITEP, on note souvent une agressivité latente, ou des phénomènes de violence verbale et physique. Les enfants de l’IME sont quant à eux plus réservés, timides et plus fragiles dans leur rapport à l’autre. C’est à partir de ce constat que l’association a décidé de séparer ces publics très différents, aux problématiques et aux besoins spécifiques. Il a donc été envisagé le déménagement des enfants de l’IME vers des locaux plus adaptés, dans une construction neuve. Le nouvel internat sera construit toujours à Grasse, en zone résidentielle et proche d’un centre de soins.

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IME La Liège

Association familiale Pierre Rouge - 16

L’Institut Médico-Educatif (IME) La Liège, géré par l’association familiale Pierre Rouge, dispose d’une capacité d’accueil de 30 places en internat, 30 places en externat et de 8 places pour l’accompagnement à domicile (SESSAD). Fort de sa capacité d’accueil et de son expérience, l’IME s’inscrit dans une démarche de reconstruction de ses locaux dans une optique d'adaptation permanente de ses services. Les enfants et jeunes adultes accueillis sont déficients intellectuels légers à moyens ou souffrent de troubles envahissants du développement (TED). Le devenir des enfants et des jeunes est pensé de manière dynamique, c'est pourquoi le projet pédagogique est caractérisé par une forte créativité, la personnalisation de l’accompagnement, la valorisation des compétences et l’ouverture sur l’extérieur des enfants et des jeunes pour une transition en douceur vers le passage à l’âge adulte et la sortie de l'IME.

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