Financement

Le CCAH et ses membres financent

Les membres du CCAH financent des projets destinés à améliorer le quotidien des personnes handicapées. Le CCAH accompagne au niveau local et national des expériences inspirantes, des projets innovants, des réponses à des besoins non satisfaits quel que soit le handicap.

Quels sont les types de projets soutenus ?

Les membres du CCAH participent au financement de projets améliorant l’accueil et l’accompagnement des personnes en situation de handicap : habitat, emploi, formation, intégration scolaire, vie sociale, aide aux aidants, santé, accès à la citoyenneté, soutien à la vie autonome, etc. Le CCAH participe également à l’adaptation de l’offre médico-sociale et finance les projets de création, d’extension, d’équipement et de rénovation des établissements et services médico-sociaux.

Des programmes spécifiques :
- En partenariat avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV), le CCAH propose des aides financières avec le programme d’aide au départ en vacances destinés aux travailleurs d’ESAT et aux anciens travailleurs,
- En partenariat avec la Fondation Internationale de Recherche Appliquée sur le handicap (FIRAH), le CCAH finance des projets de recherche appliquée.

Qui peut adresser une demande de subvention ?

Tout porteur de projet représentant une structure publique ou privée, association, fondation, coopérative, entreprise, organisation issue de l’économie sociale et solidaire, établissement ou service médico-social, situé en France métropolitaine ou dans les DROM-COM.

Les projets que le CCAH ne soutient pas

Le CCAH ne finance pas la mise en accessibilité du cadre bâti et des transports ou les projets portés à titre individuel.

Quelles sont les modalités d’instruction et de financement d’un projet ?

Les projets reçus sont étudiés tout au long de l’année. Un délai d’instruction de 4 mois minimum est à prévoir pour chaque dossier. Tous les dossiers doivent être déposés au moins 6 mois avant la date de réalisation du projet.
Dès réception des documents, votre demande de subvention sera étudiée par un chargé de projet qui vous accompagnera tout au long de la démarche. Si votre projet est sélectionné, il sera présenté aux membres financeurs du CCAH pour une recherche de fonds.

Quels sont les critères d’appréciation des projets ?

Chaque chargé de projet du CCAH se déplace sur le terrain pour rencontrer le porteur de projet et s’imprégner du contexte et des enjeux locaux.
Par ailleurs, une vigilance particulière est accordée aux points suivants :
- l’inscription du projet dans une démarche d’inclusion,
- la qualité de l’accueil et de l’accompagnement des personnes,
- la pérennité économique du projet et la diversité des partenaires financiers,
- la prise en compte des besoins recensés sur le territoire,
- l’inscription dans une logique de partenariats avec les acteurs locaux,
- le caractère reproductible et/ou innovant du projet.

Dossiers de demande de subvention

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Comment déposer un dossier de demande de subvention ?

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Projets financés

21 352 558 €

Montant des subventions en 2018 pour 119 projets soutenus par les membres du CCAH

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Vous pouvez consulter les fiches des projets soutenus par les membres du CCAH depuis 2009

HANDI MARKET

UNEA - 75

HandiMarket sont des salons professionnels régionaux visant à mettre en lumière l'offre de services des Entreprises Adaptées et des ESAT auprès des acheteurs publics et privés. L'ambition est de changer de regard sur le secteur adapté et protégé, de permettre l'expression des leviers et contraintes des acheteurs et créer un climat de confiance entre l'ensemble des parties-prenantes. Suite à la crise sanitaire et ses conséquences sur l’activité économique, il est d'autant plus important de mettre en valeur les services et les compétences des Entreprises Adaptées et des ESAT. Fort de l'expérience réussie à Dijon en 2019, l'objectif sur 2020 et 2021 est d'organiser 3 salons à Strasbourg, Besançon et région Grand Ouest (Rennes ou Nantes). Les mesures liées à la COVID 19 pour l’organisation de manifestations seront mises en place avec un protocole sanitaire. L’UNEA souhaite ainsi démontrer la fiabilité et le sérieux des EA et ESAT dans la mise en place et le respect des mesures sanitaires.

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Projet Benur

MonShareProjet -

Pour répondre aux problématiques d’autonomie et de mobilité que rencontrent les Personnes à mobilité réduite et/ou personnes âgées, une équipe soudée et expérimentée s’est formée pour concevoir et développer un handbike de nouvelle génération basé sur une innovation majeure : un handbike accessible directement en fauteuil roulant, quel que soit le fauteuil utilisé. Le handbike BENUR souhaite apporter une réelle alternative aux Personnes à mobilité réduite (PMR) en matière de mobilité et conjuguer : autonomie, aucune aide extérieure nécessaire ; multi-usages et tout terrain, adapté à toutes les typologies de terrain et utilisable sur les petites et moyennes distances grâce à l’assistance électrique (130 km d’autonomie) ; design, une esthétique à l’opposé d’un appareil médical tout en restant pratique et fonctionnel. La solution BENUR a vocation à entrer dans le quotidien des PMR et par extension des personnes âgées, à l’instar des moyens de déplacement toujours plus nombreux proposés aux valides.

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Programme APV 2020 (ANCV)

ANCV - 95

L’année 2020 sera la 12ème édition du programme d’aides aux vacances pour les travailleurs d’ESAT (et anciens travailleurs d’ESAT vivant toujours en Foyer d’Hébergement), mené en partenariat par l’ANCV et les membres du CCAH. L’objectif est de favoriser le départ en vacances les travailleurs handicapés d’ESAT ayant de faibles revenus et ne partant pas ou peu en vacances en leur apportant une aide significative. L’ambition de cette nouvelle édition est ainsi d’aider plus de 4 000 travailleurs handicapés d’ESAT à partir en vacances. Ce programme permet de soutenir, dans la construction de leur projet vacances. Le dispositif est fondé sur une logique de cofinancement partagé entre les différentes parties prenantes : une aide cofinancée par les membres du CCAH (1/3) et l’ANCV (2/3) d’un montant maximum de 500 € et versée sous forme de Chèques-Vacances/aide qui vient s’ajouter à l’épargne personnelle du travailleur et à une contribution de l’ESAT. Au total en 11 ans, près de 35 000 départs en vacances ont ainsi été soutenus pour un montant global de plus de 14 000 000 €.

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Développement d'Ovalie

OVALIE - 67

OVALIE est une Entreprise de Travail Temporaire d'Insertion - ETTI créée en 2007 qui œuvre pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap en Alsace. À Strasbourg, Ovalie permet chaque année à quelques 400 personnes (65 ETP) de trouver une mission d'intérim, premier pas vers le retour à l'emploi en milieu ordinaire, dont plus de la moitié sont des personnes en situation de handicap. En 10 ans d'activité, cette entreprise pionnière dans son domaine a fait la preuve de son concept en permettant à plusieurs milliers de personnes de retrouver le chemin de l'emploi et à plusieurs centaines d'entre elles de transformer leur mission temporaire en emploi (123 entre 2014 et 2017 uniquement) ou en formation qualifiante (+ de 100 sur la même période). Aujourd'hui, la question de l'emploi des personnes en situation de handicap et ou éloignées de l'emploi est d'actualité au regard de la réforme des Entreprises Adaptées, de la Loi sur l'Avenir Professionnel, et du plan pauvreté qui prévoit pour le secteur de l'Insertion par l'Activité Économique de passer d'environ 140 000 personnes accueillies en 2018 à 240 000 en 2022. Au regard de son expérience, Ovalie a entamé une procédure d'agrément EATT (Entreprise Adaptée de Travail Temporaire) et souhaite mettre en œuvre un plan de développement national sur 3 à 5 ans leur permettant d'essaimer leur modèle sur au moins 3 territoires. Ce plan de développement se déroulerait en 3 phases : Année 1 : Étude de faisabilité et de viabilité du modèle EATT sur 3 territoires Année 2-3-4 : Création des Antennes Ovalie Année 5 : Évaluation de la phase de développement En 5 ans, l’objectif est de permettre à 300 travailleurs ayant une RQTH d’avoir eu un emploi ou en formation, soit dans le cadre de missions d’intérim ou au travers d’un contrat de travail classique à l’issue d’une mission d’intérim.

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"HANDIWORK Découverte" et transfert de connaissances auprès des ESAT

SAS HANDIWORK - 30

HANDIWORK a été créé en août 2017 pour favoriser l’insertion professionnelle des personnes en situation de handicap accompagnés par des établissements médico-sociaux (ESAT ; IMPro ; IME ; ITEP…), en développant des modules expérientiels et de formation aux métiers de la grande distribution (dispositif HANDIWORK Découverte). Après avoir mis en œuvre en 2017/18 5 dispositifs avec une seule enseigne (BRICOMARCHE), HANDIWORK a déployé depuis septembre 2018, 28 nouveaux dispositifs dont 90% en Occitanie, en partenariat avec 12 enseignes commerciales (alimentaire, bricolage, ameublement…). Les premiers apports de l’intégration d’un dispositif « HANDIWORK Découverte » au sein d’un magasin est son levier de sensibilisation au handicap en entreprise et sa capacité à faciliter l’insertion sociale et professionnelle en milieu classique de personnes en situation de handicap. Par ailleurs, cela permet d’ouvrir un champ des possibles très significatif pour les ESAT qui souhaitent développer une activité « hors les murs » dans un secteur dont ils sont quasi absents, hors prestations périphériques (espaces verts, nettoyage…). Pour les prochaines années, HANDIWORK prévoit de déployer par an entre 30 et 40 dispositifs et une augmentation de 30% du nombre d'enseignes représentées. Elle souhaite également élargir / tester son dispositif sur les métiers de la logistique (HANDIWORK Test) et implanter son dispositif sur d’autres régions. Pour mener à bien cette expérimentation, et afin d’accompagner les ESAT à piloter en direct des modules « HANDIWORK Découverte », HANDIWORK souhaite également développer une formation au dispositif qui se nommera « HANDIWORK Formation ».

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Solinnov

HTS HANDICAP TRAVAIL SOLIDARITE - 44

Les EA et ESAT ont parfois des difficultés à étudier, évaluer, préparer, financer et/ou héberger leurs projets de développement ou d’expérimentation de nouvelles activités ou de filières émergentes. L’association HTS en proposant la création d’une plateforme industrielle et logistique d’expérimentation de nouvelles activités pour les EA-ESAT a pour ambition de lever ces difficultés pour les projets hébergés. Cette plateforme dénommée Solinnov sera située dans la région Nantaise et centrée sur l’économie circulaire. Les projets de lutte contre le gaspillage alimentaire par le recyclage des denrées alimentaires portés par HTS depuis 2017 (pain et fruits/légumes), aujourd’hui regroupés dans le projet européen SoliFoodWaste, seront les activités pilotes de Solinnov. L’objectif est de favoriser l’emploi des personnes handicapées en permettant aux ESAT de tester et expérimenter de nouveaux ateliers de production avant de les implanter dans leurs locaux. Solinnov proposera les services suivants : • Mise en œuvre de nouvelles activités de production initiées par HTS (Solifruits, solipain, soliviande, solicuir, solibois…) permettant de garantir une activité pérenne et économiquement viable en cas de sous-traitance aux EA/ESAT concernés ; • Accès à un laboratoire d’expérimentation en condition réelle de nouvelles activités pour les EA et ESAT souhaitant expérimenter ; • Formation des équipes sur site aux nouvelles activités ; • Accès aux ressources d’HTS pour répondre à des Appels d’offres à plusieurs ESAT ; à du conseil et de l’expertise ; mise à disposition de salles/ateliers ; etc. HTS souhaite aujourd’hui saisir l’opportunité qui se présente d’acheter l’usine Mésanger de 4000m² à Ancenis. L’autre hypothèse qui avait été imaginée est celle d’une construction neuve. Selon l’option qui sera réalisée, le budget prévisionnel évoluera mais restera dans les mêmes échelles de coûts. Cette opportunité d’achat d’occasion accélère le processus de présentation du projet devant le CCAH afin qu’HTS puisse avoir une visibilité des soutiens potentiels des membres du CCAH. Le soutien mutualisé apporté par plusieurs acteurs locaux, mécènes et Groupes de protection sociale membres du CCAH, a tout son sens sur ce projet ambitieux couplant les enjeux environnementaux de l’économie circulaire et les enjeux sociaux d’incubateurs d’activités en faveur de l’emploi des personnes handicapées.

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Un autre regard sur le handicap

Aiguemarine Productions - 94

Aiguemarine Productions va réaliser un film sous un format documentaire TV de 52 minutes avec pour titre provisoire "Le handicap psychique, vers un autre regard". Le film sera offert et libre de droits aux partenaires et aux structures ayant participé au film par le biais de témoignages ainsi qu’à toute association qui en fera la demande. Il sortira à la fin de l’année 2020. Aiguemarine Productions ira à la rencontre de personnes porteuses d’un handicap psychique et s'intéressera à ce qu’elles vivent et ressentent au quotidien. Des questions essentielles seront abordées comme : la vie sociale des personnes, leur travail, leur lieu de vie, leur vie familiale et de couple. La parole aux aidants sera également donnée : comment accepter de voir son conjoint, son parent en situation critique, comment concilier sa vie d’aidant et sa vie professionnelle ou scolaire ? Le ton et l’esprit du film seront aussi donnés par des personnalités de terrain fortement engagées sur ce sujet : médecins, sociologues, philosophes, responsables de services liés au handicap psychique.

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APV ANCV 2019

ANCV - 95

L’année 2019 sera la 11ème édition du programme d’aides aux vacances pour les travailleurs d’ESAT (et anciens travailleurs d’ESAT vivant toujours en Foyer d’Hébergement), mené en partenariat par l’ANCV et les membres du CCAH. L’objectif est de favoriser le départ en vacances les travailleurs handicapés d’ESAT ayant de faibles revenus et ne partant pas ou peu en vacances en leur apportant une aide significative. L’ambition de cette nouvelle édition est ainsi d’aider plus de 4 000 travailleurs handicapés d’ESAT à partir en vacances. Ce programme permet de soutenir, dans la construction de leur projet vacances. Le dispositif est fondé sur une logique de cofinancement partagé entre les différentes parties prenantes : une aide cofinancée par les membres du CCAH (1/3) et l’ANCV (2/3) d’un montant maximum de 500 € et versée sous forme de Chèques-Vacances/aide qui vient s’ajouter à l’épargne personnelle du travailleur et à une contribution de l’ESAT. Au total en 10 ans, près de 31 000 départs en vacances ont ainsi été soutenus pour un montant global de plus de 12 500 000 €.

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Challenge SoliTudiant, 4ème édition - HTS

HTS HANDICAP TRAVAIL SOLIDARITE - 44

L’association Handicap Travail Solidarité (HTS) propose pour la 4ème année consécutive l’organisation du challenge de projets étudiants SoliTudiant (anciennement HandiTudiant) au profit des EA-ESAT. L’objectif est d’aider les EA/ESAT dans leur démarche de développement, d’emploi des personnes handicapées et de rapprocher les secteurs adapté et protégé des universités et grandes écoles. A la fin de l’année scolaire, 3 prix sont remis aux 3 EA-ESAT lauréats pour déployer les projets élaborés par les étudiants (1er prix : 30.000€, 2ème prix : 25.000 €, 3ème prix : 20.000€). Les projets gagnants font l’objet d’un suivi tout au long de leur réalisation pour les aider dans leur mise en œuvre et s’assurer de la bonne utilisation des fonds. L'ensemble des études sont également diffusées afin de démultiplier l'impact de chaque étude sur le secteur protégé et adapté. Le projet est également renforcé par un programme de sensibilisation des étudiants via l’animation de cours en grandes écoles/universités sur le handicap et la création d’un MOOC dédié au handicap et au secteur adapté et protégé qui sera intégré aux programmes de formations des écoles et universités partenaires. A noter en parallèle du projet SoliTudiant, le projet SoliSTAGES qui vise à mobiliser des étudiants pour réaliser leur stage dans les EA-ESAT.

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APV ANCV 2018

ANCV - 75

L’année 2018 sera la 10ème édition du programme d’aides aux vacances pour les travailleurs d’ESAT (et anciens travailleurs d’ESAT vivant toujours en Foyer d’Hébergement), mené en partenariat par l’ANCV et les membres du CCAH. L’objectif est de favoriser le départ en vacances les travailleurs handicapés d’ESAT ayant de faibles revenus et ne partant pas ou peu en vacances en leur apportant une aide significative. L’ambition de cette nouvelle édition est ainsi d’aider plus de 4 000 travailleurs handicapés d’ESAT à partir en vacances. Ce programme permet de soutenir, dans la construction de leur projet vacances. Le dispositif est fondé sur une logique de cofinancement partagé entre les différentes parties prenantes : une aide cofinancée par les membres du CCAH (1/3) et l’ANCV (2/3) d’un montant maximum de 500 € et versée sous forme de Chèques-Vacances/aide qui vient s’ajouter à l’épargne personnelle du travailleur et à une contribution de l’ESAT. Au total en 9 ans, 27 250 départs en vacances ont ainsi été soutenus pour un montant global de plus de 11 300 000 €.

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Solid'Art, HTS

HTS HANDICAP TRAVAIL SOLIDARITE - 44

L’association Handicap Travail Solidarité (HTS) structure actuellement le projet « Solid’Art » visant à donner l’accès aux évènements culturels tout au long de l’année pour les personnes en situation de handicap travaillant en EA et ESAT sur la France entière. L’association se charge de sensibiliser les différents salles de spectacles et festivals. Après la collecte des places de spectacles auprès des artistes, HTS distribue les places aux structures accompagnant les personnes handicapées au quotidien afin que ces dernières les offrent gratuitement aux personnes et les accompagnent en lien avec HTS sur les sites des spectacles. Sur place également, HTS organise un stand de communication valorisant les partenaires du projet et permettant de sensibiliser les publics au handicap et à la qualité des productions des ESAT. Le projet a maintenant pour ambition de se structurer davantage et de transformer cette expérimentation encore majoritairement locale en une action à grande échelle pour un impact significatif sur l’accès à la culture des personnes en situation de handicap.

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SoliStages, 100 Stages pour le Handicap, 1ère édition, HTS

HTS HANDICAP TRAVAIL SOLIDARITE - 44

L’association Handicap Travail Solidarité (HTS) à Nantes développe des actions permettant de créer et/ou de maintenir des emplois pour les personnes handicapées ne pouvant travailler en milieu ordinaire. HTS propose ici un projet « 100 stages pour le handicap » visant à recruter une centaine d’étudiants pour réaliser des stages de fin d’études au sein d’EA-ESAT de la France entière. L’association se charge de recruter les étudiants en lien avec les écoles et universités puis de les mettre en lien avec des EA-ESAT afin qu’ils leur apportent leur expertise en matière de marketing, commerce, stratégie économique, etc. L’objectif est d’aider les EA et ESAT, dans un contexte contraint, à développer leur activité économique par un soutien pour le recrutement de stagiaires et le financement des indemnités de stages.

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Challenge SoliTudiant, 2ème édition, HTS

HTS HANDICAP TRAVAIL SOLIDARITE - 44

Le projet consiste à mettre en place un challenge de projets étudiants au profit des EA-ESAT. Les projets s’inscrit dans un des trois domaines proposés : développement d’une filière existante ; développement d’une nouvelle filière ou résolution de problématiques internes aux EA-ESAT. L’association Handicap Travail Solidarité (HTS) à Nantes développe des actions permettant de créer et/ou de maintenir des emplois pour les personnes les plus lourdement handicapées ne pouvant travailler en milieu ordinaire. L’association propose avec Handitudiant d’organiser un challenge de projets étudiants au profit des Entreprises Adaptées (EA) et des Etablissements et Services d’Aide par le Travail (ESAT). L’objectif du challenge est de sélectionner la meilleure étude réalisée par un groupe de 4 ou 5 étudiants appuyés par un de leur professeur et un moniteur d’EA-ESAT. A la fin de l’année scolaire, trois prix de 30.000 € seront remis aux 3 EA-ESAT lauréats pour déployer les projets élaborés par les étudiants. L'ensemble des études seront ensuite disponibles pour tous les EA-ESAT, sauf avis contraire de l'EA-ESAT participant et les meilleures études seront, si nécessaire, portées et/ou incubées et/ou généralisées par HTS. L’objectif est de démultiplier l'impact de chaque étude sur le secteur protégé et adapté.

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